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Perte de documents associatifs

Question anonyme le 07/02/2014 à 10h21
Dernière réponse le 07/02/2014 à 10h24
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Bonjour, J'étais il y a 3 ans secrétaire dans une association à but non lucratif (troupe de théatre). Lors d'un déménagement, un carton s'est trouvé malencontreusement jeté à la déchetterie. Ce carton contenait divers documents sans importance mais également le classeur dédié à cette assoc avec les comptes rendus d'assemblée générale dedans. L'association me réclame aujourd'hui ce classeur. Existe t il un moyen d'obtenir des copies de ces comptes rendus ? (j'étais secrétaire "sur le papier" mais je ne m'occupais pas des envois, seul le président gérait administrativement l'association) Ou existe t il un moyen de décharger la responsabilité de cette association dans la perte des documents. Je vous remercie de votre aide, Sophie
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1 réponse pour « 
perte de documents associatifs
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Réponse de canounet
Le 07/02/2014 é 10h24
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