Bonjour,
J'étais il y a 3 ans secrétaire dans une association à but non lucratif (troupe de théatre).
Lors d'un déménagement, un carton s'est trouvé malencontreusement jeté à la déchetterie. Ce carton contenait divers documents sans importance mais également le classeur dédié à cette assoc avec les comptes rendus d'assemblée générale dedans.
L'association me réclame aujourd'hui ce classeur.
Existe t il un moyen d'obtenir des copies de ces comptes rendus ? (j'étais secrétaire "sur le papier" mais je ne m'occupais pas des envois, seul le président gérait administrativement l'association)
Ou existe t il un moyen de décharger la responsabilité de cette association dans la perte des documents.
Je vous remercie de votre aide,
Sophie
Sans doute le président, d'autres responsables et adhérents ont-ils copie de ces documents ?
surtout les compte-rendus d'AG qui doivent être diffusés
sinon je ne vois pas où vous pourriez les trouver ailleurs
s'ils contiennent des résolutions ou des décisions prises alors, il faudra recommencer ou tenter de reconstituer la "mémoire" de l'asso
je ne vois pas comment ni pourquoi vous voudriez "décharger la responsabilité de l'asso" concernant cette perte
c'est une affaire interne
cette question pose le problème de la conservation des docs d'une asso
les archives doivent être entreposées sur le lieu d'activité, voire au siège en mairie, non pas au domicile d'un responsable
des copies papier et/ou informatiques doivent être faites et mises en lieu sûr