J'ai acheter un bien immobilier il y a 6 ans pour mon habitation principale.ce bien est composé de 2 parcelles de terrain dont une avec une maison.la maison vient d'ètre vendu avec le premier terrain et j'ai signé le compromi pour l'autre terrain.a savoir que j'ai toujours payé 2 impot et que je possède de numéros cadastrales.les deux bien ont été acheté en mème temps dans une seule vente.
certain me dit que je ne payerai pas de plus valu car c'est le terrain de mon habitation principale.dois-je payer oui ou non une plus value??
si oui quel serais sa sommes sachant que le terrain est vendu a 61000euros.
Bonjour.
Les deux ventes successives (maison plus terrain attenant) (puis terrain nu seul), et je suppose à deux acquéreurs différents, constituent deux opérations parfaitement indépendantes, tant pour le droit civil, que pour le droit fiscal.
Si pour la vente de la maison avec "son terrain", constituant au jour de l'acte notarié, votre résidence principale; vous êtes -sous certaines réserves- dans un des cas d'exemption de la taxation des plus-values;
il n'en est pas de même pour la seconde vente du terrain, qui sera soumise à la taxation.
Il s'en irait différemment si la totalité de votre propriété avait été vendue en une seule fois, à un même acquéreur, pour un prix global unique. (quoique...)
Pour asseoir cette taxe, votre prix global d'acquisition d'origine (unique) est éclaté entre:
. Maison plus parcelle attenante (un n° de cadastre), pré-vendue;
. Et le "second" terrain isolé (autre n° de cadastre), post-vendu.
Votre notaire est tout-à-fait coutumier de ce genre de calculs.
Bien à vous.