Bonjour,
J'ai lu les différentes questions posées à ce sujet mais sans trouvé de réponse, car dans ce domaine il y a beaucoup de particularités.
Mon voisin à construit sa maison en bordure de route communale dans laquelle se trouvait un caniveau donnant sur sa parcelle. Vérification faite au cadastre. Il a aménagé son terrain et construit une piscine et fait tout autour une bute avec des plantations.
Je précise que sa parcelle étant au point le plus bas de la route communale et que mon terrain est supérieur au sien d'environ 1.5m à 2.m sur 3/4 de la partie mitoyenne.
En construisant sa bute il a inévitablement voulu dévier l'eau chez nous mais étant plus haut, l'eau retournai inévitablement chez lui à un moment.
Les années passant environ 12 ans et les parcelles se construisant un peu partout , le caniveau qui n'avait jamais fait parlé de lui est venu à l'ordre du jour car il inonde la route et les propriétés voisines.
Réunion faite avec la Mairie il a été décidé, par l'ingénieur communal, et l'entreprise de terrassement de buser le caniveau entre mon voisin et moi, sur une 20m (mon voisin ayant construit sa piscine devant la buse communale, il était difficile de trouver une autre solution), puis de retomber chez lui son terrain étant 1.5m plus bas, pour continuer le long de sa parcelle et rejoindre un autre écoulement.
Les frais étant à la charge de chaque lot, je dois aujourd'hui payer pour quelque chose qui n'est pas de mont fait.
Mais le problème est autre : Aujourd'hui mon voisin, sachant qu'il a plus à payer que moi, n'est plus d'accord et propose carrément le passage sur la totalité de mon terrain en prétextant qu'il n'y a pas de pente de son coté, bien entendu vu que j'ai égaliser le terrain pour stationner les voitures, l'eau stationne aussi.
le règlement de copropriété impose bien entendu une servitude des eaux provenant de l'aqueduc, ainsi que le permis de construire.
Que faire ? la copropriété s'en lave les mains, et je crains que la mairie, n'en fasse à un moment de même, car après la réunion ou elle à donné la solution? elle dise maintenant débrouillez vous. J'ai du mal à cerner le problème des eaux de ruissellement et les eaux de l'acqueduc
La mairie peut elle obliger mon voisin à réaliser les travaux qui ont été décidés même si il n'est plus d'accord.
Mon voisin est tellement procédurier, qu'il voudrai me faire une procédure.
Je crois être dans mon bon droit mais comment faire face.
Que dois-je faire.
Quelle est l'obligation de la mairie dans cette histoire.
merci d'avance à tous pour vos réponses.
Dans votre affaire complexe, je ne vois qu'une loi à appliquer :
1) on doit supporter la nuisance des écoulements d'eau NATURELS provenant de ses voisins
2) les écoulements "du fait de la main de l'homme" (terrassements, imperméabilisation du sol, etc.) sont à canaliser chez lui par celui qui a fait les travaux
la commune est soumise aux mêmes règles