Ce B.N.D. est constitué comme un L avec une ruelle de 94 m2 et un espace vert de 32 m2. Ce dernier a un puits fermé par une dalle de béton depuis 50 ans.Notre portail est dans le prolongement de cet espace vert.
Les porte /portail des deux autres propriétaires de ce BND donnent sur la ruelle.
1°) peut on agrandir un portail ou une fenêtre qui donne sur ce B.N.D? faut-il l'accord de tous les propriétaires?
2°) si un propriétaire décide de réouvrir ce puits pour alimenter une piscine? est ce possible? faut-il accord de tous? qui paie?
3°) avec ce puits, il faudrait une pompe; Elle serait attenante à notre mur de salle à manger (nuisances). Peut-on refuser? ou alors,la pompe devrait être posée dans leur jardin..c'est à dire...il faudrait avoir 150m de canalisations enfoncées profondément dans le sol pour laisser nos voitures qui passeront par le portail. Pourra -t-on refuser cette pompe ou exiger cette clause?
4°) pour l'écoulement des eaux usées de la piscine: A quelle distance d'un mur mitoyen? ou du BND?
5°) enfin, nous aimerions acheter ces 32 m2 ,car, seuls, nous avons une ouverture qui donne sur cette parcelle de 32 m2. Y a -t-il des textes de loi qui nous donneraient une priorité?
Merci de votre aide car nous sommes vraiment dans un imbroglio!!!