670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Que dit la loi?

Question anonyme le 23/11/2009 à 17h28
Dernière réponse le 02/02/2010 à 13h36
[ ! ]
Bonjour, J'aimerai ouvrir un camion qui proposerait un service, du type salon de thé, librairie, etc.. Que dit la loi ? Où ai-je le droit de positionner mon camion? Y'a t'il des endroits où je n'ai pas besoin de prévenir la mairie de ma ville? Ai-je le droit de me mettre sur le parking d'une entreprise si celle ci est d'accord? Merci d'avance.
Répondre
2 réponses pour « 
Que dit la loi?
 »
Réponse de TI1000
Le 14/12/2009 é 14h31
[ ! ]
Voyez avec la chambre syndicale qui se rapproche le plus de votre métier
Répondre
Réponse anonyme
Le 02/02/2010 é 13h36
[ ! ]
Bonjour vous pouvez positionner votre camion sur 2 type d'emplacement 1er: communal avec accord du maire de la comune 2:chez un particulier si vous faite votre pate vousd'epender de la chambre des metier si vous l'acheter de la chambre du commerce pour tout les produit autre que la restauration chambre du commerce par contre pour la lois si vous m'etez dez table il vous faut des toilette même si vous ne faite pas de service a table des toilette adapter au handicapper "je l'ai appris lors d'un controle du services d'hiegiene et de represion des fraude, il m'ont laisser un mois pour me mettre au norme, ou allord je sortait m'es table plus une ammende" bon courage por la suite je suis passez par la
Référence(s) :
chambre du commerce
chambre des metier
service d'hygiene et des fraudes
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Que dit la loi?
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T14.059