670 275
questions
1 490 220
réponses
1 460 227
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
QUELLE DROIT AVEC ACTE DE POSSESION
Tweeter
Question anonyme le 11/09/2009 à 18h30
[ ! ]
Mon pére decédé , me laisse un terrain de 2500m2 en algerie. acte de possesion a mon nom, la soeur de mon pére réclame un droit sur se terrain,quelle et son droit. merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
QUELLE DROIT AVEC ACTE DE POSSESION
»
1
réponse
Litige sur terrain familiale
Salam aleykoum Mon père est décédé l année derniere. Il nous laisse a moi et ms frères un terrain
6
réponses
Vente d'un terrain après donation
En 2000 j'ai eu par donation notariée un terrain et ma soeur une maison. Aujourd'hui , mon père est
4
réponses
Droit d'héritage en Algérie, Père décédé avant Grand-père
Mon grand-Père avait 2 enfants seulement: Mon père est décédé en mars 2003 et mon Grand-père bien ap
1
réponse
Division d'un terrain et droit de passage
Nous avons concédé un droit de passage à un voisin en 1993 Ce voisin lotit son terrain en 4 lots et
2
réponses
Mon grand-père peut-il nous déshériter ?
Bonjour, Mon père et ma mère se sont mariés sous le régime de la communauté.Nous sommes quatre en
3
réponses
Droit de passage ancien redigé en 1954
Bonjour nous voulons acquérir un terrain ou le droit de passage sur l'acte de vente de 1954 stipule
2
réponses
Ai j droit a l'acces de mon terrain
Mon pere decede en1998 a laisse 10 heritier la maison principale et un terrain nous avons laisse usu
1
réponse
Acte de frida
Je voudrais poser une question à maître bouchiouane.ma question et la suivante j'ai deux sœur mois j
1
réponse
Acte de posession dans un terain en habouse algerie
Peut on faire un acte de possession dans un terrain que mon grand pere a fait en habous en kabylie a
2
réponses
Comment obtenir un acte de propriété ?
Bonjour J'ai un acte de possession sur un terrain depuis 2 ans . Je me demandes quelle est la dém
Les dernières réponses publiées
Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Il y a 1 minute
PC
6
réponses
Texte pour ma cousine
Il y a 5 heures
Amitié
268
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 8 heures
Zoologie
128
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 10 heures
Bourse d'étude
529
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 jours
Anniversaire
107
réponses
Dernière page
Je souhaite avoir toutes les épreuves ISTA avec l
Le 20/11/2024
Chômage
1
réponse
Projets libertins hors milieu
Le 20/11/2024
Aide financière
4
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 20/11/2024
15
réponses
Résultat de l'exétat 2015-2016 au sud kivu
Le 20/11/2024
Résultats
3
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 20/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1207
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
DECE HERITAGE
BONSOIR NOTRE PERE EST DECEDE IL AVAIT UN TERRAIN EN ALGERIE AVEC FRER...
Litige sur terrain familiale sans acte de propriete
Salam aleykoum Mon père est décédé l année derniere. Il nous laisse...
Demande de la nationaliter britannique
Mon pere et chagossien il es decede,et ma mere mauricienne,mes parents...
Transfère de proprité
Bonjour, j'ai un terrain que j'ai hérité de mon père qui est décède il...
Acte de proprieter avec une possesion
J'ai un lot de terrain en mon depuit 1998 ( avec un Certificat de Pose...
Droit de la mère
Mon père (Algérien)est décédé et possédait un terrain en Algérie avec...
Comment annuler un acte de possession de terrain ?
Mon frère a fait un acte de possession de terrain non bâti son préveni...
Bonjour mon père en 1978 acheter un terrain de 10
Bonjour mon pere en 1978 a cheter un terrain de 1000 m quare il a mi a...
Annulation d un acte de propriete
Bonjour De son vivant mon pere allah irahmou m a donne un morceau d...
Succession d un terrain en algerie
Bonjour, Apres le decs de mon pere mes freres et soeurs avons herit...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par