670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Concours et examens
Quelles sont les redevances fiscales d' un vendeur
Tweeter
Question de
labiches
le 05/12/2008 à 10h15
[ ! ]
Quelles sont les redevances fiscales d' un vendeur d'appartement? Quelles sont les éxonerations possibles?le contrat signé et la totalité du montant de la vente versé par l'acheteur sont detenus par son notaire.A quel moment remettre les clés?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Quelles sont les redevances fiscales d' un vendeur
»
1
réponse
VENTE IMMOBILIERE ET NOTAIRE
Bonjour, Lors d'une vente immobilière, si le vendeur et l'acheteur ont chacun leur notaire, les fra
1
réponse
Litige suite erreur redaction notaire
Bonjour, j'ai signé un acte de vente définitif il y a 9 mois. AUjourd'hui, l'acheteur me réclame
3
réponses
VENTE D'OR AVEC UN ECHANTILLONNAGE DE 1 OU 2 KG
VENTE D’OR AVEC UN ECHANTILLONNAGE DE 1 OU 2 KG D’OR Pour les acheteurs qui veulent d’abord contrô
4
réponses
Le vendeur refuse de casser la vente
J'ai signe une promesse le 3 dec pour acheter un appartement je devais presenter mes offres le 18 j
1
réponse
Incitations fiscales en tunisie
Quels sont les avantages et les inconvenients des incitations fiscales aux investissements en tunisi
1
réponse
Notaire.
Pour un terrain constructible , qu'elles sont les frais de notaire et impôt en cas de vente pour l'a
1
réponse
Erreur decompte final
Le 28/09/2012 nous avons acheté les murs d'un hôtel restaurant, le notaire du vendeur et le notre ét
4
réponses
Vente bateau entre particuliers
Quelles sont les formalités pour l'acheteur (Français vivant à Abidjan) d'un bateau de plaisance d'o
1
réponse
Un vendeur salarié et un vendeur indépendant
Quel sont les différence entre un vendeur salarié et un vendeur indépendant ? Je doit trouver 3 do
2
réponses
Vendeur maison en redressement
Bonjour, Actuellement en couple,nous avons décidé d’acquérir une maison dont le compromis fut sig
Les dernières réponses publiées
Ressorts régulation sur autoportée HE2216HE
Il y a 1 minute
Divers
3
réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 26 minutes
Bourse d'étude
61
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 30/01/2025
Théatre
69
réponses
Dernière page
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Le 30/01/2025
Visa, permis de séjour
35
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1277
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 30/01/2025
Transcription de mariage
4276
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Le 30/01/2025
Visa de conjoint
16531
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/01/2025
Anniversaire
212
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 30/01/2025
Bourse d'étude
584
réponses
Dernière page
Le salaire d'un membre du GIGN
Le 30/01/2025
Salaires
108
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Redvances fiscales d'un vendeur d'appartement ?
Quelles sont les redevances fiscales d'une personne qui vend son appar...
Redevances fiscales
Redevances fiscales a l occasion d une cession de terrain de construct...
Refus du notaire de restituer le montant d'immobilisation
Malgré une rétractation parfaitement conforme à la loi, le notaire du...
Documents notariés vente
Quels sont les documents que le notaire doit remettre au vendeur d'un...
Constat de notaire
Bonjour; j'achète un logement qu'i est financé à 90 % par la banque l...
Vente - signature acte définitif
Bonjour, j'ai signé le 17 janvier dernier un compromis de vente pour...
Charges de copropriété et vente d'appartement
Bonjour, Lorsqu'il y a vente immobilière, les charges de copropriété...
Obligations fiscales
Quels sont les obligations fiscales pour un nouveau entrepreneur ainsi...
Frais de notaire facturés au vendeur
Bonjour, je vends mon appartement via un mandataire qui m'a conseil...
Quelles sont les lois concernant la vente d'une maison ?
Bonjour, Merci de nous dire quelles sont les obligations de l'acheteu...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par