670 021
questions
1 486 207
réponses
1 459 583
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Culture
>
Culture générale
Recouvrement de la T.V.A.
Tweeter
Question anonyme le 24/10/2009 à 14h21
[ ! ]
Quelles sont les amendes et pénalités de retard du paiement de la T.V.A.?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
recouvrement de la T.V.A.
»
1
réponse
Pénalités et majoration de retard
Je suis promoteur d'une entreprise. J'ai connu un retard de paiement de mes déclarations d'un mois.
1
réponse
Pénalités de retard max pour retard de livraison
Y a t'il des limites aux pénalités de retard qu'une société peut demander à un fournisseur en cas de
1
réponse
Les pénalités en cas de paiement tardif de la TVA
Bonjour, Quelles sont les pénalités de retard, appliquées par l'administration fiscale en cas de rè
3
réponses
Pénalités de retard sur chantier de rénovation
Bonjour, J ai fait appel à une entreprise de rénovation pour effectuer des travaux dans mon apparte
2
réponses
Pénalités de retard
Je voudrais connaître le calcul des pénalités de retard, pour les appliquer sur une facture du 24/08
3
réponses
Pénalités de retard sur une construction neuve
Comment sont calculées les pénalités de retard d'une maison en construction qui a dépassé la date li
1
réponse
Bonjours, naima de Berrechid
La méthode du calcul de IR et les pénalités imposées en cas de retard de paiement merci
1
réponse
Pénalités de retard 2009
Bonsoir, Etant artisan maçon dans la construction de maison individuelle, j'aimerais savoir le ta
4
réponses
Penalités de retard sur le paiment d'un loyer
Bonjour J'ai rendu les clés d'un appartement le 30.09.05. La propritaire lors de l'etat des lieux m
2
réponses
Pénalités de retard de livraison maisnon neuve
Bonsoir, Je souhaite avoir quelques renseignements pour le calcul des pénalités de retard de la livr
Les dernières réponses publiées
Heritage des petits enfants en algerie
Il y a 1 minute
Héritage et succession
7
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 17 minutes
Héritage et succession
46
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 6 heures
Zoologie
60
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Il y a 10 heures
Théatre
44
réponses
Dernière page
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Le 01/05/2024
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Le 01/05/2024
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Un questionnaire sur le thé.
Le 28/04/2024
Agriculture
1
réponse
QUELLE ES LA QUESTION
Le 28/04/2024
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Paiement des pénalités de retard de livraison
Bonjour, ma maison va m'être livrée avec 2 mois de retard par rapport...
Pénalités de retard
J ai rendu un appartement que je louais, 11 jours après la date prévue...
Pénalités de retard
Sur quelle base les pénalités de retard en matière de crédits bacaires...
Penalités de retard cause de non paiement
Je travail pour un promoteur il veut resilier le contrat pour cause de...
Pénalités de retard construction
Un consructeur de maison individuelle nous doit des pénalités de retar...
Calculs de pénalités de retard c.a.s.n.o.s
Bonjour j'ai un retard de payement casnos et je voudrai savoir quelle...
TVA SUR LES PENALITES DE RETARD
Nous avons été payés de nos prestations sous déduction de pénalités de...
Pénalités retard
Un entrepreneur en maçonnerie a pris 11 mois de retard sur un chantier...
Penalités taxe de sejour
Bonjour, je cherche à savoir les penalités concernat le paiement...
Pénalités de retard sur construction
Quel est le taux des pénalités de retard pour un constructeur lors du...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par