Bonjour,
nous avons fait les élections du nouveau bureau vendredi.
et déjà les polèmiques surgissent,j'ai besoin de votre aide.
Nous avons coopté pendant un an un bureau provisoire, au terme de ce mandat, nous avons procédé à une nouvelle election. le bureau est composé de 9 membres dont 6 ( allant du président à la vice secretaire). nous n'avions pas 9 candidatures, nous avons tourné à 6. Pour les élections, nous avons envoyé la lettre de convocation, la procuration et l'appel à candidature.... Avant le début de l'assemblée, nous avons noté les candidats, il y en avait que 7. L'AG s'est bien déroulé, nous avons procede aux votes. Sur les 7 membres, 6 on obtenu la majorité absolu, la derniere n'as pas atteint la moitié des voix. Était elle automatiquement elu vu que le nombre de candidat était inferieur au 9 postes....
Manque de précisions
pour des renseignements plus complets, il faudrait déjà savoir si vous avez un CA, élu en AG, au sein duquel le Bureau est élu
ou si c'est l'AG qui élit directement chaque responsable à son poste
remarque : une durée de 1 an d'un "Bureau provisoire" est exagérée
il aurait fallu organiser bien plus tôt une AG extraordinaire pour des élections légales
concernant les élections, relisez vos statuts mais il est vraisemblable qu'il ne faille qu'une majorité simple pour être élu (c'est le cas si rien n'est précisé)
s'il y a + de postulants que de places, ceux qui obtiennent le + de voix sont élus
ce qui revient à dire que lorsqu'il y a autant ou moins de postulants, tout le monde est automatiquement élu, même avec 1 seule voix
par exemple, pour les élections municipales récentes, dans une petite commune au scrutin uninominal, lorsqu'1 seule liste s'est présentée, tout le monde aura obligatoirement été élu
Merci de votre réponse,
alors, dans nos status et reglement intérieur, il est composé d'un conseil d'administration de 9 membres . Ce CA designé un bureau composé de de 6 membres présidents - vice president, tresoriere, vice tresoriere secretaire et vice secretaire elu en bulletin secret.
les statuts et RI précisent que l'ensemble des votes se fait à main lévé avec la majorite des voix présents ou répresenté....
depuis 1 an, nous n'avons pas de CA car aucun membre ne veut se lancer......, nous avons eu seulement un bureau de 6 membres que nous avons renouvelé lors de notre AG....
Quant à la cooptation, c'est une longue histoire (petit rappel suite à diverses pbl avec notre ancienne présidente qui à tout laché du jour au lendemain)
Maintenant, la question est : étant préciser qu'il fallait la majorité pour être élu que sur les 7 personnes candidates, 6 ont la majorité absolu et qu'ils viennent donc remplir le bureau, que devons nous faire face à cette 7em personne.
Nous n'aurons malheureusement jamais 9 membres et de ce fait, nous allons changer ceci sur les statuts et RI pour coller à la réalité..;
Mais aujourd'hui que pouvons nous faire.... En sachant que personne n'as protesté lors de L'AG et que certaiment personnes ne protesteront sur les résultats puisque les gens ont voté et on choisi d'eux même de la faire sortir du bureau puisqu'elle n'as meme pas eu la majorité...et que c'est l'ancienne présidente qui souleve les pbl d'un point de vue juridique....alors qu'elle n'était pas là, n'as plus aucune fonction et ne connait pas les nouveaux statuts...
C'est encore une fois, une façon détourné de mettre la zizanie...Mais légalement, je préfère me renseigner correctement avant de dire ou faire des bêtises...
Que pouvez vous me conseiller au mieux
Vous confondez CA et Bureau
ce n'est normalement pas l'AG qui désigne les membres du Bureau
l'AG élit un CA qui se réunit pour élire le Bureau
par manque de bonnes volontés il se trouve que CA et Bureau se confondent
vous pouvez toujours modifier les statuts, mais ça ne fera pas venir les bénévoles ...
le mieux serait d'indiquer une fourchette de membres (de 5 à 9 par exemple) au lieu d'un nombre fixe, c'est plus souple
vos statuts ne précisant pas quelle majorité, cette 7è personne est légalement élue et l'actuel CA doit prendre ses responsabilités pour le faire accepter, c'est tout de même vous les responsables
conseillez à l'ancienne présidente de se renseigner, ce n'est pas un problème "juridique" mais de simple lecture des statuts
elle n'a d'ailleurs pas à se mêler de cela surtout si elle n'est plus élue
et je répète : "majorité" ne signifie pas "majorité absolue"
L'ancienne présidente a raison, et vous a bien conseillé. En effet, cette personne n'aurait pas du être rejeté et elle était normalement élu.
Si vous avez besoin de 9 membres pour composer le CA et que 7 était candidats alors les 7 sont automatiquement élu.
Cette polémique semble indiquer un autre problème dans votre CA.
Maintenant si vous cherchiez un prétexte pour ne pas prendre la personne qui n'a pas eu la moitié des voix cela montre que vous avez fait des votes pour éviter de la prendre et que vous cherchez maintenant un texte prouvant que vous ne pouvez pas la prendre au CA.
Il est difficile de trouvez des bénévoles et des candidats pour les CA. A l'exception de cas particuliers (personnes pouvant posées problèmes), généralement on ne rejete pas les bonnes volontés ni les volontaires quand on en a besoin.
Ce n'est pas un problème juridique, c'est une question de bon sens pour la poursuite de l'association. Dommage de commncer aussi mal votre présidence.
Les élections ne sont pas à la majorité mais à ceux qui en eu le plus de voix.
Il est dommage que les autres personnes élues l'ont rejeté lors du CA.
Vous risquez surtout de l'avoir blessé et qu'elle ne veule plus ensuite revenir au CA lorsque vous lui direz qu'après investigation il s'avère qu'elle est élu.
Il va falloir jouer de diplomatie pour rattraper cette erreur et la vexation qu'elle a subi devant les autres.
C'est rigolo, je croyais que la questionneuse voulait accepter cette 7è personne au contraire de la présidente et rouky pense l'inverse
il n'empêche que nous sommes d'accord : elle est bien élue quoi que puissent en dire les uns ou les autres
Bonsoir,
merci de vos conseils, j'ai bien compris la différence entre CA et Bureau qui sera rectifié lors de la prochaine AG pour éviter ce genre de polèmique.
Maintenant, il y a d'autres problèmes adjacents mais les élections n'ont jamais été un moyen de la sortir. la preuve, puisque je vous pose la question aujourd'hui et qu'en effet n'ayant pas de CA, nous n'avons pas pensée à ce cas de figure et avons pensé bureau....
d'autres part, notre ancienne présidente de bon conseil ou pas ne s'est pas géne non plus 2 jours après sans avoir ete présente à notre AG, de me ...... au télephone en me disant que les élections n'étaient pas valable, qu'il fallait reintegré X et que si quelqu'un voulait, elle pouvait farie tout annulé...
je trouve cela énorme en sachant qu'en 10 ans d'existence, il n'y a jamais eu de vote pour le bureau et qu'elle s'est gardé la direction pendant tout ce temps en se servant des gens comme des pions..
Alors je veux bien admettre qu'au niveau du CA, la personne est élue mais nous n'avons en aucun cas magouiller ou chercher un prétexte pour la virée, ne pas la prendre et pourtant je vous promets que nous pourrions avoir quelques prétexte pour le faire ( personnes ayant posé des pbl).
maintenant, nous verrons avec les autres membres du bureau ce que faisons et comment nous gérons cette situation et la décision qu'elle prendra...
en tout cas merci de vos réponses qui m'ont éclairer et permis de tirer tout cela au clair...
Par contre, à quoi cela sert il alors de voter si les membres sont automatiquement élu s'il n'y as pas le nombres de personnes mis dans les statuts. Car dans mon cas, et sans faire de polémique, les gens ont voté et l'ont sanctionné pour des raisons X ou Y mais cela ne sert à rien alors. elle était sur d'être à nouveau dans le bureau et semé la zizanie... Comment faire dans ce cas, lorsqu'une personne dans le bureau met le bazar.....Chacun des membres pouvant se présenté et être élu s'il n 'y as pas plus de personne que de poste....
En fait, l'ancienne présidente n'y est plus depuis juin 2013 après une cooptation pas très en règle et de façon impromptu juste avant notre plus grande manifestation de l'année.
c'est moi la questionneuse qui est repris le flambeau en essayant de gérer au mieux cette situation plus que litigeuse, qui est remis à jour les statuts, établi un reglement intérieur et remis l'assocation dans les rails...
mais nous avons toujours eu des couacs nous tombant sur le nez via notre ancienne présidente qui n'est plus active au sein de l'association depuis son départ ....
à quoi sert-il de voter pour à une élection municipale si on est sûr que la seule liste présentée sera élue ?
mais c'est ça la démocratie, le respect des lois ou des statuts et l'expression des votants très chère
finalement je m'aperçois que c'est bien vous qui voulez exclure cette personne régulièrement élue
le fait qu'elle soit opposante n'est certainement pas un motif (on dit qu'un gouvernement fort à une opposition forte)
vous avez fait une faute aussi grave que celles que vous reprochez à votre ancienne présidente
J'ai eu le cas d'avoir à accepter dans le CA une personne qui avait créé de la zizanie dans des CA précédent et il a recommencé rapidement dans le notre. Après un avertissement au CA, il a persisté et sa révocation a été placé à l'ordre du jour de l'AG suivante. Elle a préféré démissionner avant d'être révoqué. Nous aurions pu utiliser la possibilité de l'exclure pour le fait de porter préjudice à l'association mais nous avons préféré la possibilité de la révocation par l'AG pour éviter les risques que certaines personnes disent que nous excluons les gens qui ne pensent pas comme nous. Alors que si la décision vient de l'AG, elle est irrévocable.
Vous pouvez modifier vos statuts pour avoir une fourchette de membre au CA et dont la condition d'élection est la majorité des voix émises. Ensuite, sur la base de ses statuts, vous pourrez appliquer la majorité pour l'admission.
Une autre solution aurait été de voter aussitôt une révocation de la personne par l'AG. Celle-ci se fait à la majorité des présents.
Je n'ai jamais voulu l'exclure si j'avais voulu le faire, je l'aurais fais en la convoquant pour d'autres motifs ( propre à notre cuisine interne). j'ai laissé la porte ouverte à toutes et donnez par le biais des votes la parole à toutes. nous avons commis l'erreur de penser bureau soit 6 membres à élire sans penser CA. Si j'avais vraiment voulu etre malhonnete, je ne serais pas venu poser des questions afin de savoir si nous avions fauté ou pas... L'erreur vient de tous et pas que mon désir ou pas de l'exclure et en même temps cela était une premiére pour toutes. maintenant que nous savons que nous
Nous avons agi à tort et plus vite que la musique nous pouvons réajuster le tir. les élections ne sont que de vendredi et nous pouvons rectifier.
Le fait ne soit pas qu'elle soit opposante ou pas, il y a eu vote et la dedans chacun à choisi. Là ou nous avons tort et je le repete c'est d'avoir penser bureau 6 postes donc 6 postes à pourvoir et à la majorité des voix et non pas 9 postes correspondant au CA.
je ne referais pas cette erreur, nous n'élisons pas un bureau mais avant tout un CA qui determine qui fait quoi à l'interieur en désignant un bureau de 6 membres....
nous l'avons fait à l'inverse et personne n'y as pensé...Si cette même personne avait eu la majorité, elle aurait fait partie des membres quoique je puisse en penser car cela aurait été une décision des membres de l'association et j'aurai suivi... Donc je ne l'ai pas fait volontairement, je pensais ainsi que mes collègues du bureau qu'il fallait au moins pourvoir les 6 postes essentiels au fonctionnement de l'association comme déterminé dans nos statuts car il est bien note 6 membres du bureau designé en tant que president - vice présidente - trésoriere et vice trésoriere - secretaire et vice secretaire . les 3 autres membres du CA sans fonction particuliers...
Maintenant j'ai compris et ne referai pas ce type d'erreur, après il n'y as que ceux qui ne font rien qui ne se trompe pas... L'essentiel etant de le reconnaitre et de faire le nécéssaire...
Sur ce bonne soirée et encore merci d'avoir pris le temps de répondre
Malheureusement, nous ne savons pas forcement tous sur ce que nous pouvons faire ou pas et la situation a été explosive toute l'année et il était hors de question de faire encore plus de vague c'est pourquoi il n'était pas question non plus de l'exclure.
maintenant, c'est aussi grâce à l'experience et nos erreurs que nous avançons et corrigeons celles ci.
En effet, je pense qu'une modification des statuts s'impose pour permettre d'avoir une fourchette de membres au CA dont la condition serait la majorité.
Vous savez tout ça est aussi nouveau pour moi et j'apprends sur le tas alors des erreurs j'en fais mais jamais dans le but de blesser les gens ou d'assouvir mes désirs personnels car depuis ma reprise, je me suis pris plus de coup que certains n'aurait supporter et de la part de personne dont je n'aurais même pas imaginé (peut etre trop naive) et comme on dit j'ai été habillé pour les 4 saisons.. J'ai tenu et toujours essayer de faire au mieux.. Nous nous sommes planté là mais on se plantera pas deux fois...
Question : la revocation fait que la personne dans le CA peut rester membre de l'association mais sort du CA c'est bien ça ?
en tout cas, grâce à vous j'apprends plein de choses et ça me plait.. Maintenant pas toujours facile de s'expliquer via le biais d'un écran d'ordinateur...surtout que je cherche toujours a rester le plus dans la légalité...
Pour notre cas, doit on refaire les élections ou devons l'informer qu'elle rentre dans le Conseil d'administration et réelire au sein du CA, les membres du bureau...tout en faisant un communiqué à nos adhérentes...pour expliquer l'erreur et la confusion.....
Un menbre du CA élu par l'AG doivt être révoqué par elle tout simplement en élisant une autre personne à sa place
elle reste bien sûre adhérente
pour proposer une radiation de l'asso, il faut un motif grave et la convocation de la personne devant un commission en présence éventuelle d'un défenseur
si vous intégrez finalement cette personne au CA, refaites pour la forme une élection interne du Bureau, mais compte tenu de ce que vous avez dit, cela ne changera rien
des explications seront nécessaires pour les adhérents, mais il vaut mieux fonctionner dans la transparence
Bonjour du matin,
merci pour ces explications et oui depuis la reprise nous essayons de fonctionner au mieux dans la transparence même si cela n'est pas toujours reciproque.
de toute façon,c 'est ce que nous allons faire et nous l'expliquerons à nos membres...qu'il y a eu confusion entre le CA et le bureau. Qu'il y a deux instance et que chacune comprends un nombre de membres différents mais qu'ils sont ceux élu au départ...
Bonne journée
zaz
Mon avis sur le bien fondé de l'existence d'un CA
lorqu'il y a un CA, c'est souvent le triumvirat président/trésorier/secrétaire qui s'occupe de la gestion courante sous le contrôle du CA
les membres du CA n'ont souvent pas la même disponibilité, mais leur regard plus distancié est intéressant
s'il n'y a qu'un Bureau restreint sans CA, les risques de dérive, de main-mise et d'autoritarisme sont à mon avis plus grands
il est alors intéressant d'avoir un Bureau élargi, un peu comme chez vous, ce qui revient en gros à avoir une sorte de CA
la seule différence - d'importance - est que lorqu'il y a un CA, ce sont ses membres qui élisent le Bureau en interne
alors que sans CA, président, trésorier, etc. , sont élus directement par l'AG
De toute façon, on vas réfléchir à la solution la plus simple mais permettant tout de même d'accueillir des personnes qui sont de bonne volontés...car le but est de permettre le renouvellement..
l'idée du bureau élargi me plait bien car on a des personnes qui cette année on hesité à se présenter de peur de prendre des responsabilités ou de voir leur nom associé à un titre.. L'idée du bureau élargi peut être une solution...
Je dirais plutôt "CA élargi"
avec des membres sans mandat tels que vice-président ou autre
la solution de la fourchette est intéressante
elle permet aux hésitants ou à ceux qui n'ont pas encore trop de disponibilité de tout de même participer, de se familiariser avec la gestion sans avoir à s'impliquer totalement ou encore d'assumer des tâches ponctuelles ou légères moins prenantes
c'est aussi très souple s'il y a des démissions ou au contraire des nouveaux qui voudraient + ou - s'impliquer mais n'auraient pas de places libres
certains bénévoles sont extrêmement précieux pour les côtés pratiques sans pour autant s'occuper de la gestion proprement dite
le Bureau réunit ceux qui gèrent au quotidien