Bonjour,
Nous sommes une association loi 1901. Notre président a démissionner. Le vice président a pris le poste par intérim. Avons nous obligation d'élire un nouveau président ? qui peut exiger une AGE pour une nouvelle election, le bureau lui même ou bien l'un des membre de l'association. Pour les elections des membre du bureau, les statuts précise " par courrier et par scrutin de liste" en est il de même pour l'election d'un nouveau président avant l'AG.
MERCI
Si c'est le conseil d'administration qui élit le bureau alors il n'est pas nécessaire de faire une nouvelle AG pour faire des élections. Par contre le CA doit faire des élections en interne pour élire un nouveau président.
Merci
pour information nous n'avons pas de CA. L'ancien président qui a démissionné il y 1 mois, peut il se présenter à nouveau ? Le bureau avait été élu par l'ensemble des adhérents, par courrier et par scrutin de liste comme indiqué sur nos statuts. j'imagine qu'il suffit donc de faire part à l'ensemble des adhérents qu'un nouveau président et vice président doivent être élu afin que les personnes souhaitant se présenté se fasse connaitre ?
Traditionnellement, le bureau est composé du président, du vice-président, d’un secrétaire, d’un trésorier voire de secrétaires ou de trésoriers adjoints. Ces derniers sont généralement élus parmi les membres du conseil d’administration (ou de l’assemblée générale s’il n’y a pas de conseil d’administration) et par ces derniers.
Selon ce que vous avez écrit; Les membres élisent par une propotionnelle de liste les membres du CA.
Donc lorsque ces membres sont élus (ils sont le Conseil d'administration), ils font alors une réunion pour élire le président, vice-président, ... donc le bureau.
La démission du président ne remet pas en cause le mandat des autres administrateurs. Il n'y a donc pas dans ce cas nécessité de demander au membre de faire de nouvelle élection. Ce sont les administrateurs actuellement élu qui doivent élire un nouveau président parmi eux. Donc élection interne au CA mais pas élection de liste (sauf si tout le monde démissionne).
Quant à l'ancien président, il a démissionné de sa fonction de président mais a-t-il démissionné de sa fonction d'administrateur. S'il a démissionné sans préciser qu'il ne quittait que la fonction mais restait administrateur alors il a démissionné du CA et ne peux pas se présenter à la fonction de président.
S'il est toujours membres du CA alors il le peut.
Mais voteriez vous pour une personne qui démissionne et qui se représente. Perso je ne pourrais pas avoir confiance en lui ou alors il y avait une raison extérieur contraignate.
Merci pour ce complément d'information, mais compte tenu de la situation de tension actuellement au sein de l'association, existe -t-il un document officiel relatant se que vous m'écrivez , afin de pouvoir m'appuyer dessus.
bien cordialement
Voici quelques documents pour comprendre vos status
http://www.juriseditions.fr/upload/docu/pdf/44.pdf
http://www.juriseditions.fr/upload/docu/pdf/4.pdf
Ce qui fait foi sont vos statuts. Ils décrivent qui votent, comment convoquer, comment élire,...
Je ne connais pas vos statuts et vous ai expliqué le fonctionnement et les termes normalement utilisé.
Donc le document officiel sur leque vous devez vous appuyez est : vos statuts.
Si le CA n'arrive pas à se mettre d'accord sur la personne devant prendre la place du président, devons nous provoqué une AGE afin de proposer une nouvelle liste de prétendant, et dans ce cas précis, l'ancien président peut il de nouveau se présenter ? il démissionné de son poste de président ainsi que du CA, n'ayant pas préciser le contraire sur sa démission.
cordialement
Il faut regarder les statuts si rien n'est précisé mais normalement c'est la personne qui a la majorité des voix qui l'emporte en cas d'égalité personnellement je nommerai le plus jeune sauf si rien d'indiquer dans les statuts.
Si vous faites une AGE alors il pourra se présenter.
N'ayant pas exactement le texte de sa lettre de démission, s'il n'a pas précisé qu'il ne démissionnait pas de son mandat d'administrateur alors vous pouvez considérer qu'il a démissionné du conseil d'administration donc de son mandat de président et d'administrateur.