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"renvoi" d'un vice-président

Question anonyme le 05/06/2012 à 13h59
Dernière réponse le 05/06/2012 à 15h40
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Bonjour, nous sommes un bureau à 6 membres: un président, 2 vice-présidents, un trésorier, un secrétaire principal et un secrétaire adjoint. Dans ce bureau, au moins 4 personnes (dont le président et un vice-président) souhaitent le départ de l'autre vice-président. Ce dernier ne participe plus à aucune réunion de bureau, insulte les membres de l'association, et s'est rendu détestable par un très grand nombre de membres. Il a pourtant été élu à la dernière AG pour 3 ans. Notre AG est prévue pour bientôt et nous cherchons un moyen de le remplacer "de force" à cette occasion, car il s'accroche à son poste. Nos statuts ne prévoient rien de particulier. Est-ce que le président peut demander une AGE (juste avant ou juste après l'AG normale) pour qu'un nouveau bureau soit réélu ? Est-ce que la démission commune de 4 personnes sur 6 membres du bureau, dont le président, peut déclencher de nouvelles élections avec possibilité que les démissionnaires ("protestataires") se re-présentent immédiatement à leur poste ? Merci d'avance !
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9 réponses pour « 
"renvoi" d'un vice-président
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Réponse de canounet
Le 05/06/2012 é 14h34
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Si vos statuts ne prévoient pas d'exclusion (pour des motifs graves), seule l'assemblée ayant élu cette personne peut procéder - si telle est la volonté des membres - à une nouvelle élection la démission d'une partie du Bureau n'implique pas la démission de l'autre partie cela peut très bien se passer au cours de votre AG annuelle il suffit de le mettre à l'ordre du jour mais précisez-moi ce que prévoient vos statuts concernant le mode de renouvellement de votre Bureau, car habituellement les élections (ou ré-élections) du Bureau se font annuellement, les responsables sont rarement élus "à vie"
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Réponse anonyme
Le 05/06/2012 é 14h40
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Merci pour votre réponse. Dans nos statuts , il est écrit que les membres du bureau sont élus pour 3 ans, par l'AG (nous n'avons pas de CA). La dernière élection a eu lieu il y a 1 an, mais nous ne pourrons pas tenir 2 ans supplémentaires avec cet individu, et de nombreux membres actifs de l'association nous "implorent" de le révoquer. Ce vice-président ne viendra de tte façon pas à l'AG ordinaire (prévue dans un mois), -sauf si l'ordre du jour "l'inquiète" et qu'il sent qu'il est en danger - il ne nous parle plus que très rarement pour insulter des gens et dénigrer toutes les décisions prises. Il n'assure bien évidemment plus aucune fonction pour laquelle il a été élue et nous a même mis des bâtons dans les roues.
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Réponse de canounet
Le 05/06/2012 é 14h43
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Au temps pour moi, j'avais mal lu votre question votre Bureau est élu pour 3 ans, il reste donc 2 ans à cette personne le mieux est donc de demander à la prochaine AG de statuer sur son sort faites un appel de candidature et joignez un ordre du jour à la convocation une "campagne" préalable, non de dénigrement mais justifiée par le comportement de cette personne serait souhaitable auprès des membres ce ne sera pas facile ni agréable, mais vous devrez signaler au cours de l'AG que ce vice président ne venant à aucune réunion ne remplit pas la tâche pour laquelle il a été élu, et parler de son comportement au sujet duquel de nombreux adhérents doivent être au courant pour éviter tout problème, désignez des scrutateurs chargés de vérifier l'inscription des votants et de décompter les votes le pv de réunion devra être précis la modification de la liste des responsables est à faire obligatoirement avec le Cerfa n°13971*03 disponible en préfecture ou sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13971.do et est gratuite restant à votre disposition pour d'autres renseignements ou avis
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Réponse de canounet
Le 05/06/2012 é 14h46
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Nous sommes en ligne en même temps, ma 2è réponse a donc recoupée la vôtre vos motifs sont évidemment valables et je suppose que l'AG réagira en ce sens il n'y a pas possibilité au Bureau de "révoquer" ce membre, c'est l'AG qui doit le faire ses décisions sont incontournable
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Réponse anonyme
Le 05/06/2012 é 14h54
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Merci infiniment ! donc si je résume : il suffit de le mettre à l'ordre du jour de l'AG ordinaire , puis le président déroule l'ordre du jour normalement ... Pour cela , il explique les mécontentements aux membres actifs présents , expose quelques faits concrets, et demande à l'assemblée de procéder au vote d'un remplaçant , c'est ça ? Faut-il que dans la convocation à l'AG ordinaire, nous demandions d'emblée aux personnes intéressées par le poste de vice-président de se manifester ? ou doit-on rester "discret" et demander seulement au moment de l'AG, à l'une(e) des membres présents à l'AG de lever la main s'il souhaite se présenter ? Désolée pour ces dernières questions, mais nous ne voulons pas commettre d'impair. Merci encore pour votre aide précieuse.
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Réponse de canounet
Le 05/06/2012 é 15h21
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C'est à vous de voir, mais personnellement, je n'aime pas les situations floues même si vous avez pressenti quelqu'un, l'ordre du jour devrait au moins préciser qu'il y aura des élections pour remplacer un des membres du Bureau et que les candidatures seront sollicitées jusqu'au début de l'AG de ce fait, les personnes intéressées ne seront pas prises au dépourvu remarques (dont vous ferez ce que vous voudrez) : je ne connais pas la taille de votre assoc ni si vos activités sont importantes, mais votre Bureau est assez étoffé (souvent il n'y a que président, secrétaire et trésorier), vous pourriez donc envisager un CA sans en exclure les autres, cela facilite des réunions plus restreintes des personnes qui gèrent effectivement les affaires courantes le nombre de membres du CA ne doit pas être fixe, un minimum et une fourchette facilitent le départ de ceux qui veulent arrêter et l'arrivée de ceux qui désirent y entrer sans prendre trop de responsabilités et se familiariser avec la gestion dans un 1er temps il faut aussi penser à la lassitude et au remplacement un renouvellement annuel par tiers est souvent utilisé dans les assocs cela permet "d'enrôler" de nouveaux membres sans attendre 3 ans mais pour cela il faut présenter et faire accepter par l'AG un projet de modification des statuts une déclaration est à faire en préfecture (taxe de quelques dizaines d'€) par l'imprimé Cerfa n°13972*02 disponible en préfecture ou sur le site : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do
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Réponse anonyme
Le 05/06/2012 é 15h28
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Merci pour toutes ces précisions, tout est désormais très clair. Nous sommes effectivement , depuis quelques mois, en train de constituer un CA "officieux" qui devrait voir le jour l'année prochaine, le temps de régler encore quelques détails. Nous le rendrons statutaire dès que nous serons sûr de son bon fonctionnement. Le renouvellement par tiers des membres du bureau est aussi une bonne idée. Nous allons en discuter. Merci encore
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Réponse de canounet
Le 05/06/2012 é 15h36
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Comme quoi les grands esprits se rencontrent ! précision : renouvellement par tiers des membres du CA (pas du Bureau qui est lui-même élu annuellement au sein du CA) rien n'empêche d'ailleurs un membre sortant d'être ré-élu s'il se représente les 2 1ères années, il faudra tirer au sort le tiers sortant je reste à votre disposition pour d'éventuels renseignements
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Réponse anonyme
Le 05/06/2012 é 15h40
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C'est noté ! merci beaucoup nous reviendrons peut-être vers-vous pour creuser l'une ou l'autre des pistes.
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