Trop. Percu. Ma fille a son propre compte. Fiscale. Mais. J'ai omis de dire qu elle a quitté le foyer. Et nous sommes un couple et 3 enfants à charge. Avec un rsa activite. Que je declare tous les 3 mois et pas ces revenus. Maintenant je sais que les enfants de moins de 25 ans sont dans le calcul du. Rsa Combien je dois. A la caf. Et allégés mon remboursementCar je ne pourrais. Jamais. Payer la totalité de ma dette. Merci. Je suis très inquiète. Merci
Bonjour,
Vous auriez dû déclarer le changement de situation à partir du moment où votre fille a déclaré ses revenus aux services fiscaux et non à partir du moment où elle a quitté le domicile.
La CAF va donc recalculer le RSA à partir de cette date et vous réclamera alors de rembourser le trop perçu.Mais, elle pourra également vous proposer de retenir cette dette sur une certaine durée par prélèvement sur les aides que vous percevez chaque mois.
A titre indicatif, le RSA socle qui sert de base au calcul du RSA activité, est majoré d'environ 200 Euros par mois et par enfant à partir du troisième, cela peut vous donner une idée du montant qu'il faudra rembourser.....et si vous avez perçu la prime de Noël, il faudra en restituer une partie.
Par ailleurs, si vous avez perçu des allocations familiales pour votre fille alors qu'elle n'était plus à votre charge, il faudra également les rembourser.
Bien cordialement.
Andy
Bonjour. Merci pour la réponse. Je voulais vous demander. Est-ce qu on me retire mon apl et allocation familiales pour 2 enfants. Et le rsa. AussiMon mari gagne que 990 €. Par mois. Et mon apl va changé par rapport à ma fille. Car j ai un loyer de 506€. Sans les charge. Bien cordialement. Merci. Encore.
Bonsoir,
Si la CAF vous propose un remboursement échelonné, elle vous retiendra chaque mois un montant sur l'ensemble des aides que vous percevrez après actualisation de votre situation.
Ainsi vous continuerez à percevoir chaque mois l'APL, les allocations familiales pour 2 enfants ainsi que le RSA activité, l'ensemble diminué de votre remboursement mensuel.
Voici la formule pour calculer le RSA :
RSA = RSA socle - MMR + ( MMR x 62 %) - allocations familiales - autres aides ( hors APL )
Dans cette formule :
RSA socle pour un couple avec 2 enfants = 918 Euros ( base 12 / 2014 )
MMR = moyenne mensuelle de revenus déclarés lors de votre actualisation trimestrielle.C'est le total des 3 mois, divisé par 3.Si vous déclarez 990 Euros pour chacun des 3 mois, la moyenne est 990 Euros.
Sur cette base le RSA s'élève à :
RSA = 918 - 990 + ( 990 x 62 % ) - 129 = 413 Euros
A noter que le RSA a été revalorisé de 0,9 % au 1er janvier 2015.
Bien cordialement.
Andy
Bonsoir. Je tiens à vous remercier pour les réponses de mes. Questions je souhaiterai s vous demander. Est ce que la caf va prendre en compte les revenus de mon enfant Dans l apl?? Merci. Beaucoup
Bonsoir,
La CAF pourra effectivement prendre en compte les revenus de votre fille durant la période qu'elle habitait chez vous pour le calcul de l'APL.
Combien la CAF va-t-elle vous retirer chaque mois ?
Je ne le sais pas, tout dépend du montant du trop perçu.
Un conseil, allez les voir pour leur signaler votre erreur et demandez un échelonnement pour le remboursement du trop perçu.
Ayant répondu à des centaines de questions sur le RSA, j'ai constaté qu'en cas de fausse déclaration, il arrivait que la CAF suspende le versement du RSA, il faut donc aller les voir.
Merci de nous tenir au courant de vos démarches, nous pourrons peut-être vous aider.
Bien cordialement.
Andy