648 450
questions
1 386 046
réponses
1 418 170
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Métiers > Armée

RUPTURE DE CONTRAT D'ENGAGEMENT MILITAIRE

Question anonyme le 08/07/2008 à 11h01
Dernière réponse le 14/08/2017 à 15h09
[ ! ]
Bonjour, Militaire depuis bientôt 3 ans (en octobre), je viens d'obtenir une promesse d'embauche en CDI d'un employeur et souhaite résilier mon contrat au sein de l'armée. Il n'y aurait pas de problème mais on me demande de rembourser la prime d'engagement qui m'avait été versé à l'anniversaire de ma 1ère année d'engagement et sur le courrier type à faire, on m'oblige à renoncer aux allocations chômage... Est-ce juste et dans les lois ? Merci par avance.
Répondre
47 réponses pour « 
RUPTURE DE CONTRAT D'ENGAGEMENT MILITAIRE
 »
Réponse anonyme
Le 04/08/2008 à 23h57
[ ! ]
Salut je suis ùilitaire aussi depuis 7 ans et je souhaite arrete aussi mois j'ai un cdi qui m'atend peut tu me dire comment tu a fais pour qu'il te laisse casser ton contrat.? Et oui tu dois rendre ta prime au prorata des annee deja effectue et tu ne peut pas avooir droit au chomage car C toi qui veut casser ton contrat. Peut repondre a ma question sur mon adresse mail stp merci
Répondre
Réponse anonyme
Le 29/08/2008 à 19h17
[ ! ]
Salut bidasse, malheureusement c'est les lois.Réfléchis bien et fait en sorte de ne pas le regretter. Je suis militaire et je connais un tas de personnes qui regrettent leurs résiliation alors sois sûr de toi !
Répondre
Réponse anonyme
Le 25/07/2009 à 12h27
[ ! ]
Bonjour à vous, jsuis réformé depuis le 5 mai 2009 et j'ai la prime d'engagement à rembourssé, cependant c'est à l'initiative militaire que j'ai été réformé pour infirmité. je suis à la recherche d'une loi qui me permèterais de la contèsté dans les régle. Si vous avez cette information je vous remercirais jamais assez de me la transmètre. Cordialement warsious ex 1ere cl
Répondre
Réponse anonyme
Le 09/01/2011 à 20h09
[ ! ]
Bonsoir, Je voudrais s'avoir est comment quitte l'armée de terre, Car j'etais en arret maladie car j'etais niveaux moral tres faible. Et je suis a 1ans est demi est il me reste encore un peux plus que 3ans a faire. je voudrais quitte meme a paie le prix. Je deprime totalement EST EN A MARRE !!!! de cette vie.
Répondre
Réponse anonyme
Le 15/02/2011 à 16h19
[ ! ]
Bonjours a tous, je suis militaire au sain de l'armée de l'air et je souhaite aussi quitter ce "travail" (visiblement comme pas mal de monde ^^) Pour ma part il n'y a pas de prime a remboursé puis que je suis dans mon 2eme contrat mais pour ce qui n'ont pas terminer le 1er, il faut impérativement remboursé la prime au rporata des années non faite ! en revanche, il est nécéssaire de trouver une promesse d'embauche (au minimum cdd de 6mois) pour qu'ils accepte de vous radié des contrôles ! un capo
Répondre
Réponse anonyme
Le 25/04/2011 à 18h03
[ ! ]
Bonjour, je me permet de vous contacter aujourd'hui, car je suis aller sur un forum concernant un problème de rupture de contrat militaire et mon conjoint étant militaire avec quelques soucis, je me suis dit que vous pourriez peut être me venir en aide. Mon conjoint est militaire depuis 3 ans, il est sergent au 402 R.A de Chalons en Champagne et durant deux ans nous avons vécut loin l'un de l'autre et là il y a peu de temps nous nous sommes installés dans la région dans l'espoir d'arranger les choses et aussi en vue de la naissance à venir de notre petite fille... Or, sa situation au travail se dégrade de plus en plus... Je ne l'ai jamais vu comme cela il n'a plus aucun gout pour rien, il se rend malade si je puis dire (il ne mange plus et au niveau relationnel çà commence à se ressentir aussi, si vous voyez ce que je veux dire) à tout avouer on se voit encore moins que quand je vivais dans le Nord et lui ici en Champagne !! Il a toujours été passionnés par ce milieu mais aujourd'hui plus rien ne va c'est à la limite de l'harcèlement ! Il rentre à la maison énervé, découragé et j'en passe alors que ce n'est pas de son tempérament naturel !! C'est une personne déterminé et qui ne baisse pas facilement les bras mais là je pense bien que c'est devenu le néant si je puis me permettre !! Il voudrait partir (le plus vite possible) de là mais il a signé pour un contrat de 5 ans qui prendra fin en Mai 2013 et voyant que vous aviez été dans la même situation alors je me permet de vous contacter dans l'espoir de trouver réponse à mes questions. Je vous remercie par avance, bises, Justine
Répondre
Réponse anonyme
Le 24/05/2011 à 11h55
[ ! ]
Bonjour je suis déserteur depuis 5 mois et je voudrait savoir comment faire pour travailler de nouveau dans le civil .je sait pas si je suis toujours sous contras sa fait environ 3 mois que je n ai plus aucune nouvelle de l armée je c est plus quoi faire
Répondre
Réponse anonyme
Le 03/06/2011 à 08h37
[ ! ]
Ca vous rassure de dire ça, vous pensez avoir fait un bon choix en étant militaire... Regardez à long terme, et vous changerez d'avis !
Répondre
Réponse anonyme
Le 10/07/2011 à 17h37
[ ! ]
Bonjour, Je suis la mère d'un engagé volontaire qui en est à son deuxième contrat au sein de l'armée de terre. D'abord VDAT puis aujourd'hui EVAT. Mon fils en a toujours bavé dans son régiment mais il voulait y croire et s'accrocher malgrè les brimades, insultes, coups, corvées répétées et injustices. Depuis 3 jours les gendarmes me harcèlent à mon domicile et sur mon portable Ils veulent voir mon fils qui est en permission du 26 juin au 26 juillet 2011. Son ordre de permission a été validé par son Capitaine mais on a refusé de le lui donner sous prétexte que cela ne se fait pas chez eux car tout est basé sur la confiance.Aujourd'hui, mon fils parle est en dépression et parle de suicide. Je vous en conjure, dites-moi ce que l'on peut faire pour le sortir de ce cauchemar. Une mère désespérée.
Répondre
Réponse anonyme
Le 02/09/2011 à 17h42
[ ! ]
Bonjour, Je n'ai pas vu votre mess plus tôt. où en êtes vous ? je suis également une maman desesperee.
Répondre
Réponse anonyme
Le 03/11/2011 à 20h23
[ ! ]
Bonjour, j'ai signé un contrat d'engagement à l'armée de 5 ans,la j'ai déjà fais 2 ans et demi mais je désire rompre ce contrat et quitter l'armée . un me dis que si j'ai un cdi je pourrai quitter l'armée un autre me dit autre chose ,en fin de compte on ne veut pas me laissé partir. aider moi SVP quel est mon recourt, comment pourrai-je rompre ce contrat ? dois-je prendre un avocat ? merci
Répondre
Réponse anonyme
Le 17/11/2011 à 14h43
[ ! ]
Voici un texte pour la marine nationale qui pourra eclairer pas mal d'entre vous 2. CESSATION SUR DEMANDE DE L'ÉTAT MILITAIRE. 2.1. Demande de démission ou de résiliation de contrat d’engagement. Le militaire de carrière peut demander la cessation de l’état militaire en établissant une demande de démission. Le militaire servant en vertu d’un contrat peut demander la résiliation de celui-ci. Des modèles de demandes figurent en annexe II. Des « motifs exceptionnels » d’interruption du lien professionnel doivent être invoqués lorsque, ayant reçu une formation spécialisée ou perçu une prime liée au recrutement ou à la fidélisation, le militaire n’a pas atteint le terme du délai pendant lequel il s’est engagé à rester en activité. Dans cette dernière hypothèse, dès lors que des « motifs exceptionnels » lui permettent d’accepter la démission ou la résiliation de contrat demandée, il appartient à l’autorité militaire, en fonction des circonstances, d’apprécier s’il convient ou non d’autoriser cette démission ou cette résiliation de contrat. En dehors de cette situation d’engagement à rester au service après une formation spécialisée : - pour le militaire ayant acquis droit à pension à liquidation immédiate, la demande de cessation de l’état militaire est automatiquement agréée, sous réserve d’avoir respecté un préavis de deux mois (1) (2) ; - pour le militaire n’ayant pas acquis droit à pension à liquidation immédiate, la demande de cessation de l’état militaire peut être refusée de façon discrétionnaire. Le préavis cité supra, bien que n’ayant aucun caractère obligatoire, est, pour cette catégorie de personnel, de nature à faciliter la gestion des demandes de cessation de l’état de militaire. En cas d’acceptation, la date souhaitée de cessation peut être décalée afin de respecter les contraintes de la formation.
Référence(s) :
INSTRUCTION N° 34/DEF/DPMM/SDG relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la
marine nationale
Répondre
Réponse anonyme
Le 17/11/2011 à 14h48
[ ! ]
Et deuxieme texte pour les primes Dans le cas où je suis soumis à une obligation de rester au service à l’issue d’une formation spécialisée (2) ou à la suite de la perception d’une prime d’engagement ou de fidélisation et si, ayant invoqué des motifs exceptionnels, ma demande est acceptée, je suis tenu, le cas échéant, de rembourser : - un montant égal au total des rémunérations que j’ai perçues pendant la formation spécialisée, affecté d’un coefficient multiplicateur (ce montant décroît proportionnellement au temps obligatoire de service accompli à l’issue conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 juillet 2007 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée) ; - la fraction de la prime d'engagement payée en excédent par rapport au temps écoulé entre la date d’effet du contrat et celle de la résiliation conformément aux dispositions du décret n° 97-440 du 24 avril 1997 modifié, relatif au régime des primes d'engagement attribuées aux militaires non officiers servant sous contrat ; - la première fraction de la prime de « fidélisation » déjà perçue conformément aux dispositions du décret n° 2006-465 du 21 avril 2006 portant création d'une prime réversible des spécialités critiques en faveur de certains majors et personnels non officiers à solde mensuelle. Voila en esperant vous avoir aidé, je viens d'avoir une offre de cdi, je ne devrai plus tarder a faire les demarches pour ma demission Pour mon cas, j'ai 10ans de marine, je suis actuellement en formation. Je ne suis plus tenu par une durée suite à une formation spécifique ni par le remboursement des primes. Arreter de croire les "on dis", la meilleur info est dans les textes, il suffit de demander au bureau militaire. Et il n'y a pas de honte à vouloir quitter l'armée, chacun est libre de ses choix alors les rageux merci mais on se passera de vos commentaires inutiles. Si pour vous l'armée est une vocation ou un metiers dans lequel vous vous plaisez, tant mieux et profitez ens bien. Mais ce n'est pas le cas de tous. Cordialement
Répondre
Réponse anonyme
Le 03/04/2012 à 15h21
[ ! ]
Bonjour , je suis militaire depuis 2 ans ( oct 2012 ) et je souhaiterai casser le contrat ... ( j'ai signé pour 5 ans donc juska oct 2015 ) comment peut on faire pour la rupture du contrat je voudrais tout savoir merci d'avance ...
Répondre
Réponse anonyme
Le 29/05/2012 à 23h48
[ ! ]
Je pense que vous aviez un autre moyen pour quitter l armée. Bonne chance
Répondre
Réponse anonyme
Le 29/05/2012 à 23h50
[ ! ]
Pourquoi avoir déserté et n avoir pas tenté une reforme médicale ou un compromis car avec toutes les demandes en cours je ne pense pas que l armée puisse manquer de personnel fallait réfléchir avant de déserter
Répondre
Réponse anonyme
Le 12/07/2012 à 11h13
[ ! ]
Bonjours , voilà mon conjoint est militaire depuis 3 ans 1/2 il lui restte un peu plus de 7 ans a faire , suite a des problème aux genoux causé par un accident en sport sur son lieu de travail il y a 2 ans mon amis c'est fait opérer et aujourd'hui a toujours des douleures dans les genoux , il vient juste de ce faire remettre en arret pour reconsulté l'orthopediste mais l'armée lui demande de retournée faire son arret a son regiment et si il ne le fait pas il le menace de lui faire faire 40 jours de trou ce qui lui ferait raté en depart en MCD et la il prendrais encore 40 jours de trou , mon conjoint souhaite rompre son contrat mais ne sais pas comment faire pourriez vous nous aider svp
Répondre
Réponse anonyme
Le 10/08/2012 à 13h16
[ ! ]
Bonjour à tous!!! voila je suis me suis fait reformé le 18 juin 2012 pour cause de santé (syndromme anxieu depressif) et jaurai voulu savoir si je devais remboursser ou pas le prime d'engagement et les formation passé a larmé? je vous remerci tous d'avance
Répondre
Réponse anonyme
Le 21/08/2012 à 23h36
[ ! ]
Salut le militaire , le probleme de ces jeunes , c 'est qu on leur raconte n'importe quoi et de surcroit on acepte des cas sociaux des gens qui n'ont pas vraiment envie de faire carriere et les grades les officiers adopte la politique de l autruche alors quand il y a des bons elements ,ils ne savent pas les garder, le plus grave , c est qu on veuille faire une armee de profess... mais le jour ou il y aura un conflit, ces cas sociaux deserteront alors a qui de bien reflechir, aux bons elements qui veulent sortir de la car sa sent pas bon ou alors aux grades de se remettre en question et avoir un petit signe de refexion ou d intelligence pour voir qui est bon et qui ont gardent....
Référence(s) :
j ai rien a preciser , j ai fait mon service, suis sorti sergent et quand je vois les cake qui ont un grade et qui sont pas responsable du tout , c est inquietant...
Répondre
Réponse anonyme
Le 24/08/2012 à 09h13
[ ! ]
Bonjour Voila mon Conjoint est militaire depuis maintenant 2 ans et a signer un contrat de 5 ans et il souhaite résilier son contrat militaire. Il signe en Janvier 2013 un CDI en Nouvelle-Calédonie (Son pays d'origine) et son Sergent lui a dit qu'il pouvait résilier son contrat militaire si il trouve un CDI & faire un compte rendu le soucis c que nous seront en Nouvelle-Calédonie (qui et à 22000km de la France) je voulais savoir si il aura des problèmes ? Est qu'il doit resté en France ? Parce qu'à lire vos message j'ai plutot l'impression que ça va être très difficile pour lui de résilier son contrat avec un CDI dans le civil... Si vous avez des informations pour moi s'il vous plait merci.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
RUPTURE DE CONTRAT D'ENGAGEMENT MILITAIRE
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.637