671 220
questions
1 502 335
réponses
1 461 634
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
Sanctions en contrat de travail
Tweeter
Question anonyme le 26/03/2012 à 08h52
[ ! ]
Un salarié sujet à des sanctions bénéficie t_il toujours de la sécurité sociale?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Sanctions en contrat de travail
»
2
réponses
Contrat travail francais par entreprise espagnole
Quelles sont les démarches a entreprendre afin de transformer un contrat de travail étranger (entrep
1
réponse
Droit à la sécurité sociale
Bonjour, Je travaille en suisse, donc je suis frontalier et je cotise à une assurance privée en Fr
7
réponses
Invalidité et employeur
Bonjour, je suis en arret de travail depuis un an suite a un cancer, j'ai 59 ans et le medecin de la
4
réponses
REFUS DE VENDRE UNE MAISON APRES COMPROMIS SIGNE
ça concerne un couple en instance de divorce. le conjoint veut se rétracter car les fonds seront bl
2
réponses
Problème avec un salarié
Madame, Monsieur Actuellement employeur d'une SARL, j'ai récemment surpris un de mes employés conse
2
réponses
Activités obligatoires pour les membres?
Bonjour à tous, je fais partie d'une association loi 1901 en tant que simple membre (à jour de ses
1
réponse
Accident du travail-rente-retraite
Bonjour, Mon époux aura 60 ans le 1/02/11 et 172 trimestres au 1/03/09. Il a été victime d'un ac
3
réponses
Combien de temps de durer pour avoir un numero de securite sociale
On me propose un CDI et on me demande un numéro de sécurité sociale.le problème est que tant que je
1
réponse
Sanctions par le CE contre un membre suppléant.
A la suite d'un voyage organisé par le CE (60% à la charge du CE et 40% à la charge des employés) et
1
réponse
Changement de contrat suite a invalidité de 1re catégorie
Bonjour suite a 11 mois de mi temps thérapeutique a ma demande et , ,celle du médecin du travail ,l
Les dernières réponses publiées
Recherche film américain année 70
Il y a 1 minute
13
réponses
Comment avoir un renduvous de la consulat d'oran
Il y a 4 heures
Consulat
8
réponses
Qui est Nicole Delya ?
Il y a 7 heures
Voyance
226
réponses
Dernière page
UN VRAI MARABOUT FIABLE ET NON D'ESCRO
Il y a 8 heures
Marabout
145
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 8 heures
Evènements
53
réponses
Dernière page
Trouver un film dont je me rappele pas le titre
Il y a 8 heures
6
réponses
Témoignage de prêt entre particuliers.✅ je fais ce message pour per
Il y a 8 heures
Permis de travail
2
réponses
Statut negociation 2011 sur les retraites complementaires
Il y a 8 heures
Retraite complémentaire
93
réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Il y a 8 heures
Retraite
438
réponses
Dernière page
Recherche le titre d'un film
Il y a 8 heures
4
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Sanction au travail et sécurité sociale
Un salarié sujet à des sanctions bénéficie t_il toujours de la sécurit...
Sanctions pour les ajournés bac 2008
Je voudrais savoir les sanctions réservées aux ajourné(e)s du Bac 2008...
Affiliation gérant de SCI non salarié
Bonjour, Je suis gérant d'une SCI de location de biens immobiliers...
Sujet de mon memoire
Quels sont les sanctions de ladministation de douane...
Suspension de l'ass et accident de travail
Je bénéficie de l'Allocation Specifique de Solidarité. J'ai bénéfici...
Information dans une entreprise de transport
Comment sont informés les chauffeurs-routiers dans une entreprise de t...
Le refus de verser les cotisations de S.S,
J'ai obtenue un jugement final pour le versement des cotisations de la...
Accident de travail
Que faire en cas d'accident de trajet non déclaré dans le délai?. NB:...
Sanctions à l'encontre d'un employeur
Quelle sanction la loi prévoit-elle à l'encontre d'un employeur qui dé...
Contrat d'accompagnement emploi
Bonjour, J'aurai aimé savoir s'il y a une période d'essai dans le con...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par