670 548
questions
1 494 495
réponses
1 461 331
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Taux TVA applicable
Tweeter
Question anonyme le 20/10/2009 à 11h35
[ ! ]
Dans le devis du tapissier figure la TVA à 19.60% pour remplacer dans son atelier les galettes de chaises. Il fournit le tissu . S'agissant d'un prestatair de services artidan ne peut-on bénéficier du taux réduit?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
taux TVA applicable
»
1
réponse
Taux de tva pour travaux
Quel est le taux de tva applicable pour un remplacement de la serrure d un portail, la maison a 80 a
7
réponses
Taux de TVA applicable aux travaux de jardinage ?
J'ai cintacté une entreprise de jardinage pour faire tailler une haie dans ma propriété. Elle m'a fa
5
réponses
Taux de la TVA au maroc
Quel est le taux de la TVA applicable sur le Crédit bail et sur les opérations des travaux immobilie
1
réponse
Taux de tva sur fenetre
Bonjour, quel serai le taux de tva applicable par l'artisan s'il me fait une pose pour un euro pour
2
réponses
Taux TVA sur l'assainissement individuel
Bonjour, Ma question concerne le taux de TVA sur l'assainissement individuel d'une vieille maison
3
réponses
Taux réduit
Quel taux de TVA pour couper une haie par un professionnel
1
réponse
Taux de tva en Belgique, oeuvre d'art?
Bonjour, Je suis un photographe Francais (sarl) vendant mon travail dans une galerie d'art à Bruxel
1
réponse
Tva aplicable en algerie sur la location des vehicules touristiques
Merci de me donner le taux de la tva sur la location des vhl touristiques applicable en Algérie
1
réponse
TAUX DE TVA EN MATIERE DE SOUTIEN SCOLAIRE
QUEL EST LE TAUX DE TVA EN MATIERE DE SOUTIEN SCOLAIRE DE COMPAGNIE AUX PERSONNES AGEES ET D APPREN
4
réponses
FACTURATION AVEC OU SANS TVA
Une entreprise francaise livre du béton en belgique pour un client francais. la tva doit elle etre s
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 minute
Evènements
31
réponses
Dernière page
Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
Le 20/04/2025
Sèche-linge
47
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 20/04/2025
Anniversaire
301
réponses
Dernière page
L'indemnité de zone (Algerie) est elle imposable?
Le 20/04/2025
Primes
15
réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 19/04/2025
Bourse d'étude
655
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 19/04/2025
Amitié
449
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 19/04/2025
Sécurité Sociale
11
réponses
Comment trouver une personne par son nom en algéri
Le 18/04/2025
Avis de recherche
130
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 17/04/2025
Plaque à induction
16
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 17/04/2025
Zoologie
203
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Taux TVA au Maroc
Je voudrais savoir le taux TVA applicable aux éléments suivants : Télé...
Taux de la tva
SVP je voudrais savoir le taux de la TVA applicable aux agences de voy...
Taux de tva maroc
Quelle est le taux de TVA appliquée par une agence de tourisme au Maro...
TAUX DE TVA POUR TRAVAUX DE RENOVATION AU MAROC
Bonjour, Nous allons entreprendre des travaux de rénovation dans u...
Taux de la TVA applicable AU CARBURANT
Quel est le taux de la TVA applicable au carburant...
Taux de TVA applicable?
Bonjour, Je possède une terrasse de 30 m2 attenante à ma maison, co...
TVA a appliqué en matière de Livraison à soi même
Lorsque une collectivité fait des travaux dans un immeuble en procédan...
TVA A 5.5%
JE TIENS UN HOTEL RESTAURANT ET JE PAYE UN LOYER POUR LES MURS SUR LA...
Exonération de TVA au taux reduit 5,5
Une association de loi 1901 qui gère un lieu de vie et d'accueil ( LVA...
Taux de TVA sur une prestation de formation
Je dispense des cours ponctuellement dans une école de commerce. Quel...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par