Voilà 15 mois , mon frère et son épouse on décidé de changer de région , donc de vendre leur appartement et d'acheter une maison à 250 km de là pour se rapprocher de la famille.Ils trouvent rapidement une maison à saisir ,et donc font un prêt relais dans l'attente de la vente de leur appartement. Mais 2 mois plus tard le couple se sépare sans avoir vendu l'appartement, mon frère se retrouve seul avec 2 enfants et une maison en rénovation et n'a donc plus le temps de s'occuper de la vente de l'appartement . Des agences immobilières (sans doute pas intéressées pas le produit )n'arrivent à le vendre que 12 mois plus tard.
Mais là une nouvelle surprise attend mon frère, sur le prix de vente ( destiné à rembourser le prêt relais) il doit payer la taxe sur la plus value!!!!!!!!!Il n'a donc plus assez pour payer le prêt relais et donc garder sa maison, car pour faire un crédit seul avec deux enfants ,cela est très difficile!
A-t-il un recours et lequel?
merci d'avance pour lui.
Bonjour, mon ex concubin a quitté le domicile en 2006, paie sa taxe d'habitation à une autre adresse(donc la maison est sa rés secondaire depuis 2006), vente de notre biens débus 2008! donc 2 ans! et bien il s'est débrouillé à la fiscalité immo de Toulouse pour ne rien payer!! et oui !! renseigne toi bien car d'un notaire à l'autre ça change, on avait vu un notaire qui voulait lui faire payer la plue value il a juste était en voir un autre....une connaissance!! et il n'a pas déclaré l'imprimé lors de la vente!! il faut prouvé avec la taxe fonciére que c'était son bien.
Bonjour, mon ex concubin a quitté le domicile en 2006, paie sa taxe d'habitation à une autre adresse(donc la maison est sa rés secondaire depuis 2006), vente de notre biens débus 2008! donc 2 ans! et bien il s'est débrouillé à la fiscalité immo de Toulouse pour ne rien payer!! et oui !! renseigne toi bien car d'un notaire à l'autre ça change, on avait vu un notaire qui voulait lui faire payer la plue value il a juste était en voir un autre....une connaissance!! et il n'a pas déclaré l'imprimé lors de la vente!! il faut prouvé avec la taxe fonciére que c'était son bien.