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Terrains non batis

Question anonyme le 25/02/2009 à 19h11
Dernière réponse le 23/02/2013 à 16h38
[ ! ]
Taxes sur terrains non batis?
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4 réponses pour « 
terrains non batis
 »
Réponse de chemsallah2011
Le 15/03/2011 é 00h24
[ ! ]
Au Maroc, dans les communes rurales , on est hexonore , mais dans le milieu urbain ,et les centre limites , pour les zones d'habitation (maison et villa ) on paye entre 2.00 dh et 12.00 dh pour les immeubles on paye entre 4.00dh et 20.00 dh avec d'autre hexonorations
Référence(s) :
article 39-40 de la loi 47-06 concernant la fiscalite locale au maroc
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Réponse anonyme
Le 25/02/2012 é 21h09
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Au Maroc, dans une petite ville nommée SIDI BENNOUR , le président du Conseil de ville, M. Abdellatif Belbouir, a décider de plafonner la taxe sur les terrains non bâtis pour remplir la caisse de la ville et se venter d’avoir un surplus budgétaire alors que dans cette ville il y’a encore des chiens errants qui interdisent aux piétons de fréquenter certains cartiers de la ville.
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Réponse anonyme
Le 22/11/2012 é 17h33
[ ! ]
Est ce que je peux savoir les taxes à payé sur un terrain de 140m² pour une autorisation de construction j'ai acheté ce terrain il y a 12 ans il compte pour l'urbanisme seulement depuis 2ans terrain à aawama tanger
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Réponse de ismailia
Le 23/02/2013 é 16h38
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Est ce que je peux savoir les taxes à payer sur un terrain de 100M2 non batis R+2 commercial à kenitra au maroc.Je l'ai acheté le 17 JUILLET 2001.
Répondre
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terrains non batis
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