670 284
questions
1 490 288
réponses
1 460 243
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Consommation
Tranport marchandise au sein de la CEE
Tweeter
Question de
jrigolpa
le 30/11/2009 à 12h06
[ ! ]
Quels sont mes droits " Europeens "en matiere de transport de marchandises au sein de la CEE en tant que particulier pour consommation personnelle ( tabac alcool )pour ses deux produits, sont-ils restreints, au niveau europeen ? merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
tranport marchandise au sein de la CEE
»
1
réponse
Combien de pays sont a CEE en europe en 2009
Me dire combien il, y a de pays a la CEE et quelle pays
1
réponse
Conditions pour bénéficier du " CFA Routiers"
Bonjour, J'aurai 55 ans en avril 2013. J'ai effectué 25 ans de route au sein de plusieurs entr
1
réponse
Nouveau conge de fin d'activite transport voyageur
Bonsoir ,suite au nouveau cfa ,je voudrais savoir quel document il faut pour prouver que l'on ais en
2
réponses
Saviez vous quil est possible de ne plus cotiser en France
Les directives européenne 92/49 CEE ET 92/96 CEE ont mis fin au monopole de la secu depuis 1994 , ma
1
réponse
Le HLAB 27 et l'endométriose sont-ils reconnu par
Bonjour je suis atteinte du HLAB27 "spondylarthrite ankylosante" et d'une "endométriose". comment c
1
réponse
Capacité transport de marchandise +3,5 T
Bonjour, étant titulaire du diplôme de transport de marchandise CFP M 128 et CFP M148, je voulais sa
2
réponses
EQUIVALENCES POUR CAPACITE DE TRANSPORT
POSSEDANT UNE CAPACITE DE TRANSPORT DE MARCHANDISES JE VOUDRAIS SAVOIR SI JE PEUT DEMANDER UN DIPLOM
7
réponses
Pension d'invalidité Cat 2
Je suis classé invalide cat. 2 et reconnu handicapé +80 % depuis plus de 10 ans. Je n'ai aucun souci
3
réponses
Le cancer du sein est une ALD.
Je suis en ALD pour cancer du sein. à ce titre les IJ sont elles exonérées d'imposition?
1
réponse
Problème des conjoints au sein d'un bureau
Une association créee dans un cadre communale et ayant pour but l'organisation de festivités au sein
Les dernières réponses publiées
Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute
Amitié
277
réponses
Dernière page
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 8 heures
Passeport
4
réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024
Voyance
2573
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024
Anniversaire
115
réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024
Numismatique
14
réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024
Prêts entre particuliers
56
réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024
Pension de réversion
43
réponses
Dernière page
La recherche des résultats d'exetat 2005
Le 23/11/2024
2
réponses
Projets libertins hors milieu
Le 23/11/2024
Aide financière
5
réponses
Opportunités financières : martiselouise@hotmail.com...
Le 23/11/2024
CARCEPT
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Validation trimestres CEE pour avoir taux plein
Bonjour, les trimestres cotisés dans un autre pays de la CEE sont pris...
Dommage caché et responsabilité du transporteur
Quels sont les recours possibles contre les transporteurs français, qu...
Droit à la pension pour femme de fonctionaire CEE
Lieu de résidence: Belgique Après 30 ans de mariage et séparation d...
Assure un ressortissant de la CEE
Comment obtenir une carte vitale pour un ressortissant de la CEE ?...
PRESTATION SOCIALES
Une épouse étrangère hors CEE a été mariée à un ressortissant CEE. A c...
Demande de stage PFE : départemment commercial
Étudiant au sein d'une grande école d'ingénieur marocaine, je souhaite...
Quels sont les droits du travailleur temporaire
En tant que travailleur temporaire quels sont mes droits au sein de l'...
Date d'entrer de l'allemagne dans la CEE
J'ai un exposé a faire et je ne trouve pas la date d'entrer de l'Allem...
Biposie du sein : prise en charge transport .?
Je dois subir un biposie du sein, est-il possible d'avoir une prise en...
Association sur la consommation d'alcool
Ya t il des associations a bourg en bresse concernant la consommation...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par