670 811
questions
1 497 863
réponses
1 461 426
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

TVA à reveser

Question anonyme le 06/02/2010 à 13h33
[ ! ]
En cas d'accident de véhicule au moment d'achat avec éxonoration, TVA est reverssable ou non?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
TVA à reveser
 »
  • 2
    réponses
    TVA sur cession d'immobilisation
    Bonjour, Une société individuelle (au régime réel simplifié) a acquis un véhicule en 2004 dans
  • 1
    réponse
    TVA lors de la revente d'un véhicule utilitaire
    Je suis un particulier et je suis intéressé par l'achat à une société d'un véhicule utilitaire d'un
  • 1
    réponse
    Tva à reverser
    Je suis un chauffeur de taxi.J'ai acheté mon véhicule en mai 2008 je voudrai le revendre ce mois ci
  • 2
    réponses
    Tva ou non sur vente de vehicule occasion
    Je suis une societé j'ai achete un vehicule utilitaire occasion par un garage sans avoir récupéré c
  • 2
    réponses
    Qui doit payer la TVA ???
    Bonjour, Je vous soumets un cas auquel pour l'instant nous ne trouvons pas de réponse. Mon beau
  • 2
    réponses
    Importation règle de TVA
    Bonjour, Lors d'une importation d'un véhicule d'un pays de l'EU vers un autre, il est question de
  • 1
    réponse
    Exoneration de la tva
    Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
  • 1
    réponse
    Tva de france à belgique ?
    Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap
  • 1
    réponse
    Compte de la TVA sur achat
    Quel est le compte comptable correspend a la TVA sur achat dans le nouveau systeme comptable financi
  • 1
    réponse
    Tva sur achat en italie
    Bonjour, Je dois acheter un instrument de musique neuf en Italie. Faut-il payer la tva de20% que m
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T28.368