Bonjour,
Je souhaite ouvrir une enseigne sur le concept de "café manga", qui marche avec un forfait de consultation à l'heure.
Le fonctionnement est en fait identique à un cybercafé le client rentre dans la boutique, on lui remet un ticket avec son heure d'arrivé. A partir de là le client est libre de consulter sur place les manga et BD à disposition dans le magasin. Lorsque que le client doit partir, on calcul le temps resté (dans les environ de 3euro de l'heure) et paye en fonction du temps consommé en boutique.
Est-ce une prestation de service, 19.6%?
Ou une activité liée au livre ? location, vente 5.5 %, ?
A savoir que les enseignent existante actuellement offre des boissons comprise dans le forfait (à volonté ou 1 boisson la premier heure), cela permet-il de jouer sur la TVA ?
Payer à l'heure pour consommer une boisson à volonté, est-il un service (19.6%) car une opportunité payable à l'heure ? ou une activité de commerce de boisson (5.5%) ?
A noter que les autre enseigne accompagne de boisson leur forfait.
La réponse du fisc est sans appel = 19.6% et ne sont pas capable de me définir le termes de location, surtout qu'il n'y à aucune définition juridique précise.
Que faire pour légitimer une location de livre sur place ?