671 218
questions
1 502 233
réponses
1 461 626
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
LES VOTES AUX DIFFERENTS RAPPORTS DOIVENT ILS ETRE DETAILLES
Tweeter
Question anonyme le 10/02/2016 à 20h31
Dernière réponse le 11/02/2016 à 06h13
[ ! ]
Bonjour, Lors d'une AG d'un comité de quartier à LA ROCHELLE, des votes abstention, contre, se sont exprimés à main levée. Doivent ils figurer sur le PV ? Merci.
Répondre
1 réponse
pour «
LES VOTES AUX DIFFERENTS RAPPORTS DOIVENT ILS ETRE DETAILLES
»
Réponse de
rouky_57
Le 11/02/2016 é 06h13
[ ! ]
Vous pouvez indiquer le nombre de pour, de contre et d'abstention, ou pas. Cela ne change rien si le pour est majoritaire.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
LES VOTES AUX DIFFERENTS RAPPORTS DOIVENT ILS ETRE DETAILLES
»
1
réponse
Controle des votes lors des a.G.
Conformement aux statuts les votes en A.G. sont faits a main levée, mais en l'absence d'autre précis
1
réponse
Modification de statuts
Bonsoir, Pouvons nous modifier nos statuts en AG ordinaire ou extraordinaire? Ils sont actuellement
1
réponse
Modification des statuts?
Bonsoir, Pouvons nous modifier nos statuts en AG ordinaire ou extraordinaire? Ils sont actuellement
1
réponse
Assembée générale, changement de bureau
Bonjour, Je voudrais savoir si, lorsqu'une association doit changer de bureau pour démission de c
3
réponses
OBLIGATIONS DU NOTAIRE PARTAGE MEUBLES SUCCESSION
Quels sont les obligations du notaire et de l'huissier pour le partage des meubles suite à une succe
1
réponse
Doivent-ils respecter un préavis de 3 mois ?
Un couple non marié, vivant maritalement, loue un appartement ensemble (bail aux deux noms) l'un tr
5
réponses
Lettre de demission association loi 1901
Bonjour,notre président,la secrétaire,et,la trésorière ont démissionnés du bureau. Seul le président
25
réponses
Je vend une dollz avancee sur oh my dollz
Description de la dollz a vendre : Métier : infirmière rang 3 Objectif : niveau 1 Feez's : 15 Oh
1
réponse
Pour être élu
Bonjour une question suite a un vote dans une association loi 1901 il y a eu 43 votes valablement e
2
réponses
Changer sa résidence secondaire en principale
Mes parents possèdent une résidence principale et une résidence secondaire. Aujourd'hui ils habiten
Les dernières réponses publiées
Message condoléance à un ami
Il y a 1 minute
Condoléances
14
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 8 heures
Psychologie, Psychiatrie
1400
réponses
Dernière page
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 8 heures
Héritage et succession
105
réponses
Dernière page
Message erreur HE2 lave-linge Samsung
Il y a 9 heures
Lave-linge
112
réponses
Dernière page
Erreur de nom sur TLS Contacte
Il y a 1 jours
Visa, permis de séjour
17
réponses
Prix d'une Caracalla imperatore 188-217 merci
Il y a 1 jours
Pièces de monnaies
19
réponses
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Le 29/07/2026
Chaudière gaz
46
réponses
Dernière page
CHERCHE COURS 3EME ANNEE COMPTABILITE EN ARABE MERCI
Le 29/07/2026
Invalidité
18
réponses
⭐⭐⭐⭐⭐ TÉMOIGNAGE CLIENT ⭐⭐⭐⭐⭐
Le 29/07/2026
Occultisme
6
réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 28/07/2026
Voyance
2647
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Décompte des votes Lors d'une AGE
Bonjour, Lors d'une AG Mixte pour modification des statuts : -Les no...
Main levee
Dans quelles ordres les demarches doivent t-elles etre effectuees pour...
Votes pour jeux concours.
Bonjour, jaurais besoin dun maximum de votes pour un jeu concours pouv...
Que doivent me verser mes employeurs apres un licenciement
Je travaille depuis 2 ans à domicile à temps partiel (92h) par mois en...
Quels sont les lois d'un employé embauché ?
Les horaires qu'ils doivent faire ? doivent ils respectés les heures...
Déclaration de chèques domiserve;
Bonjour, Un couple de personnes âgées et nécessiteuses qui utilisent...
Peut - on mettre en cause la validité de L'AGO ?
Peut - on remettre en cause la validité de cette AG ? Cordialement M...
Annulation des votes lors de l'assemblée générale
Bonjour, Lors de notre assemblée générale, le décompte des voix ne co...
Vae BTS
Quels sont les obligations du jury par rapport aux modules demandées....
Londre
Qu'ils sont les paiers qu'ils doivent avoir pour se marrier ?...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par