Assainissement non collectif ou pas ?

Normalement une personne de la spanc doit passer chez tout le monde qui est concerné par l'ANC, pour voir les ancienne instalation et voir si s'est aux norme. tant qu'il n'à pas fait çà il n'y à pas de raison de s'affoler, çà peux prendre plusieur années.

Je suis d'accord pour des installations autonomes. Mais, je répète que mon installation est reliée à un réseau communal. Dans ce cas, je voudrais être certain que le règlement des ANC ne peut s'appliquer et que je ne devrais pas faire l'objet d'un diagnostic par un SPANC.

Votre cas est particulier, comme souvent. Une piste payez vous une taxe sur l'assainissement collectif avec votre facture d'eau? C'est à dire en fonction du cubage d'eau consommé payé une redevance ? Dans ce cas considérez vous comme reliez à l'assainissement collectif de la commune et vous n'avez pas à payer aussi pour l'ANC ! Mais en fait l'assainissement collectif n'en a que le nom car ce que vous nous expliquez montre un assainissement mi ANC mi collectif, un cas d'école ! Car vous avez chez vous le prétraitement [(plus conforme car les fosses sceptique sont remplacée par des fosses toutes eaux - la différence est la conception et le volume, avant on rejetait dans la fosse sceptique que les eaux vannes : les wc et le restant partait directement dans le puisard ou les fossés) mais les rejets d'eaux étaient à ces époques plus limités peu de machines à laver, de bain quotidien comme maintenant ... Vos eaux usées (douche, lavabo, ...) passent t'ils dans votre fosse avant rejet dans le réseau communal ?] et le traitement qui devrait exister ensuite pris en charge par la commune mais si puisard pour moi réglementairement plus conforme ... Si vous payez pas de taxe assainissement collectif, vous êtes en ANC et le SPANC devrait vous demander après contrôle d'améliorer votre traitement des eaux pour que les eaux rejetées soient considérées comme traitées avant rejet dans le réseau communale, celui-ci restant un simple exutoire ... C'est une solution peut être la moins chère pour la collectivité et ses administrés ... Vous êtes alors redevable du paiement des redevances ANC. Pour la réhabilitation de votre ANC vous pouvez avoir des aides de la part de votre agence de l'eau soit en direct ou par l'intermédiaire de votre commune. Une autre solution que pourrait décider votre municipalité serait de créer un vrai réseau d'assainissement collectif séparatif de préférence (eaux usées et eaux pluviales séparées- traiter des eaux pluviales comme des eaux usées est totalement improductif et très très coûteux ...) alors vous devrez neutraliser votre ANC payer le raccordement au "tout à l'égout" et payer la redevance assainissement sur les mètres cube d'eau consommés (celle ci servira au remboursement des travaux du réseau et de la construction d'une filière de traitement collective conforme : station d'épuration de divers type, lagunage , etc); Mais de toute façon vous paierez plus pour la protection de votre eau potable, ...pour l'avenir de notre planète ... J'ai essayé de rester le plus clair possible ... Bon courage ...