670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
ASSOCIATION 1901
Tweeter
Question anonyme le 11/11/2009 à 09h45
[ ! ]
PAS D'EMPLOYE REMUNERE DOIT ON AVOIR UN N° DE SIRET ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
ASSOCIATION 1901
»
3
réponses
Une association 1901 doit-elle avoir un N° siret
En vue d'obtenir une subvention du Conseil général de l'Hérault, celui-ci me demande le N° siret.Mon
2
réponses
Une association loi 1901 peut-elle avoir un SIRET
Exemple une association loi 1901 réalise un produit audiovisuel bénévolement (ex un CD audio) Peut
1
réponse
Siret et association
Une association doit etre obligatoirement avoir un numero siret, notamment lorsqu'elle reçoit des su
1
réponse
Stage non rémunéré
Peut-on être membre du conseil d'administration d'une association loi 1901 et stagiaire non rémunéré
1
réponse
Contrat CUI-CAE pour travailleur handicapé
Est-il possible d'embaucher une personne reconnue travailleur handicapée en CUI-CAE dans une associa
3
réponses
Entraineur sportive rémunéré et président
Est-ce qu'un entraineur sportif rémunéré (indemnités de déplacement) alors qu'il loge sur place, qu'
1
réponse
Un président peut-il être rémunéré ?
Bonjour, Dans le cadre d'une association loi 1901, un président peut-il être rémunéré pour son a
2
réponses
Association Loi 1901 et facture
Bonjour, Je suis Directrice d'une association dont les statuts sont organisations de concerts et
2
réponses
N° siret pour association
Doit-on avoir un n° siret pour une association sportive (ffct) si oui sur quel document? Merci po
1
réponse
Changement de Président d'association
Doit-on changer le n° de siret lors de la démission du président de l'association loi 1901,le statut
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Numéro SIRET
J'ai fait la déclaration de notre association loi 1901 à la sous-préfe...
Taxe à regler pour une association 1901
Une association loi 1901 affiliée au siret doit elle regler des taxes...
Siret
Pour une association loi 1901 à quoi sert un n°siret et comment l'obte...
Calcul charges sociales 1 employé d'association sportive
Une association (loi 1901) sportive veut embaucher un instructeur et d...
Intervenant accueilli par une association 1901 rémunéré par ses élèves
Bonjour, je suis déclaré profession libérale "professeur honoré sophr...
Obtention d'un numéro de siret pour une associatio
Obtention d'un numéro de siret pour une association loi 1901: associat...
L'obtention d'un N° de SIRET
Comment obtenir un N°de SIRET pour une association sportive qui emplo...
A.G.extraordinaire association 1901
Le président doit il faire un discours pour une assemblée générale ext...
Siren et association
Une association à but non lucratif doit-elle avoir un numéro siret ou...
Renouvellemt annuel du poste de présient association loi 1901
Président sortant d'une association loi 1901. Je me représente, seul...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par