671 198
questions
1 502 034
réponses
1 461 631
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Association et fédération obligation
Tweeter
Question anonyme le 14/01/2009 à 17h30
[ ! ]
Un Club 3ème Age (association loi 1901) est-il obligé d'adhérer à la Fédération Départementle
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
association et fédération obligation
»
5
réponses
Affiliation association loi 1901 à une Fédération
Un Club 3ème Age (Association loi 1901) est-il obligé d'adhérer à une Fédération Départementale ?
3
réponses
Retrait d'une federation
Nous sommes une association départementale loi 1901, regroupée en fédération avec d'autres départeme
4
réponses
Droit de regard Fédération sur finances Association membre
Bonjour. Une Fédération peut-elle exiger de vérifier les comptes et bilans financiers de ses membres
1
réponse
Association et federation
Je suis présidente d'une association loi 1901 affilliée à une federation nationale,.tout notre bure
1
réponse
Club ulm
Est-qu 'une association ayant pour objet la pratique de l'ULM est une association sportive même si e
1
réponse
Pouvoir d'un Président d'association
Je suis Présidente d'une association loi 1901, je souhaite savoir si le Président peut prendre seul
3
réponses
Une association 1901 doit-elle avoir un N° siret
En vue d'obtenir une subvention du Conseil général de l'Hérault, celui-ci me demande le N° siret.Mon
1
réponse
Association loi 1901 et expert comptable
Une association loi 1901 a t elle obligation d'avoir un expert comptable pour confirmer la presenta
1
réponse
Association 1901
Le maire d'une commune peut-il s'opposer à l'éléction d'un président d'une association régie par la
5
réponses
Association et federation,??
Bonjour, Une association de gym est-elle obligée de faire partie d'une féderation???L'adhesion y co
Les dernières réponses publiées
Une demande de renseignements
Il y a 1 minute
25
réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en ava
Il y a 3 heures
PMSS
9
réponses
✅Témoignage de prêt - Mr Laurant vient de me donner un prêt de 20 000
Il y a 3 heures
Invalidité
16
réponses
Groupe électrog KIPOR diesel s’arrête - error P03 que faire - merci
Il y a 3 heures
Réparation
13
réponses
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Il y a 1 jours
Chaudière gaz
40
réponses
Dernière page
Boujour je voudrai savoir que veut dire napiyon merci
Il y a 1 jours
Sujets
16
réponses
Donation de pere en fils en algerie ?
Il y a 1 jours
Héritage et succession
116
réponses
Dernière page
Suisse: Offre de prêt entre particulier en suisse a Geneve,Lausanne,
Il y a 1 jours
Visa de conjoint
9
réponses
Quelqu'un pourrait me traduire "3lik" et "ya"? Merci.
Il y a 1 jours
Arabe
39
réponses
Dernière page
Retrouver l'adresse de mon amie de vacances
Le 08/07/2026
Avis de recherche
12
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Droit et obligation
J'ai un diplôme délivré par la Fédération Française d'Education Physiq...
Ll'affiliation à la fédération dont on dépend
Je suis présidente d'une association de pétanque affiliée à la Fédérat...
TUTELLE D UNE ASSOCIATION DE CHASSE
Bonjour , La mise sous tutelle d une association de chasse communale...
Fonctionnement centre équestre en association loi 1901
Bonjour, la MSA du gers ne reconnait pas le fonctionnement de mon pone...
Association 1901 Bridge
Un cercle de jeux, club de bridge association loi 1901 propriétaire de...
Renouvellemt annuel du poste de présient association loi 1901
Président sortant d'une association loi 1901. Je me représente, seul...
SERVICES RENDUS PAR UN MEMBRE D'HONNEUR A UNE ASSOCIATION LOI 1901
Bonjour, Un membre d'honneur d'une association loi 1901 peut il rem...
LIQUIDATION ASSOCIATION LOI 1901
DANS LA BRANCHE DU SPORT COMMENT SE PASSE LA LIQUIDATION D4UNE ASSOCIA...
Changer le nom de mon association
Je veux changer la nomination de mon association de "comité de coordin...
Nom d' une fédération
Créer une fédération je veux nomde cette fédération...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par