Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Droit des associations (loi 1901)

Association 1901 Bridge

Question anonyme le 23/06/2009 à 11h59

[ ! ]

Un cercle de jeux, club de bridge association loi 1901 propriétaire de ses locaux peut-il envisager la gérance de ses activités y compris celle du bar licence IV ? Si oui, sous quelles modalités ?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

Association 1901 Bridge

1
réponse

Association loi 1901

Une association loi 1901 gérante d'un terrain de golf peut elle envisager de mettre en location gér
2
réponses

Association de golf loi 1901

Une association loi 1901 gérante d'un terrain de golf peut elle envisager de mettre en location gér
3
réponses

Locaux association loi 1901 et notion ERP

Bonjour, je suis président d'un club sportif et artistique sous statut association loi 1908 (locali
1
réponse

Gerance d une association Loi 1901

Bjr, une associaiton 1901 peut elle être mise en gérance? Si oui comment cela fonctionne t il? Mer
6
réponses

Dissolution/résiliation d'association loi 1901

Bonjour, En cas de dissolution d'association loi 1901, que faire de l'actif financier qui reste sur
8
réponses

Présidence d'Association Loi 1901

Lorsqu'on est Président d'une association Loi 1901, peut-on accepter de prendre la présidence d'une
2
réponses

Impots locaux association loi 1901

Bonjour.Nous sommes un club de billard fraçais ,association loi de 1901.Nous louons des locaux qui s
2
réponses

Association loi 1901 co-présiden e

Peut on avoir un président et un co président dans une association loi 1901. si oui quelles démarche
2
réponses

Dettes personelles et association loi 1901

Bonjour, Je vais officialisé une association loi 1901 et ouvrir un compte banquaire pour les entrées
1
réponse

Président et directeur association 1901

Un président d'association loi 1901 bénévole peut -il devenir directeur salarié de cette même assoc

Les dernières réponses publiées

Peintre inconnu ?
Il y a 1 minute
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Il y a 1 minute Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Il y a 1 minute
16 réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
109 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Il y a 1 minute Internet
132 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Il y a 1 minute
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 1 minute Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Il y a 1 minute Chômage
2 réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 1 minute Bourse d'étude
46 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Un don provennant du solde trésorerie Association 1901
Le montant peut-il être versé sous forme de don à autre association 19...
SERVICES RENDUS PAR UN MEMBRE D'HONNEUR A UNE ASSOCIATION LOI 1901
Bonjour, Un membre d'honneur d'une association loi 1901 peut il rem...
Tésorier de l'association et trésorier d'activité.
Dans une association loi 1901 gérant plusieur activités, peut il y avo...
A.G.extraordinaire association 1901
Le président doit il faire un discours pour une assemblée générale ext...
Renouvellemt annuel du poste de présient association loi 1901
Président sortant d'une association loi 1901. Je me représente, seul...
LIQUIDATION ASSOCIATION LOI 1901
DANS LA BRANCHE DU SPORT COMMENT SE PASSE LA LIQUIDATION D4UNE ASSOCIA...
Droit d'occupation des locaux
Bonjour, nous sommes une association loi 1901 et nous occupons des loc...
Créér association 1901
Quelles démarches pour créér une association loi 1901...
Collecte de fonds dans l'UE, loi 1901
Une association loi 1901 peut-elle collecter des fonds au sein de l'UE...
Association et fédération obligation
Un Club 3ème Age (association loi 1901) est-il obligé d'adhérer à la F...

Posez votre question maintenant !