670 646
questions
1 495 565
réponses
1 461 337
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Association 1901 Bridge
Tweeter
Question anonyme le 23/06/2009 à 11h59
[ ! ]
Un cercle de jeux, club de bridge association loi 1901 propriétaire de ses locaux peut-il envisager la gérance de ses activités y compris celle du bar licence IV ? Si oui, sous quelles modalités ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Association 1901 Bridge
»
1
réponse
Association loi 1901
Une association loi 1901 gérante d'un terrain de golf peut elle envisager de mettre en location gér
2
réponses
Association de golf loi 1901
Une association loi 1901 gérante d'un terrain de golf peut elle envisager de mettre en location gér
3
réponses
Locaux association loi 1901 et notion ERP
Bonjour, je suis président d'un club sportif et artistique sous statut association loi 1908 (locali
1
réponse
Gerance d une association Loi 1901
Bjr, une associaiton 1901 peut elle être mise en gérance? Si oui comment cela fonctionne t il? Mer
6
réponses
Dissolution/résiliation d'association loi 1901
Bonjour, En cas de dissolution d'association loi 1901, que faire de l'actif financier qui reste sur
8
réponses
Présidence d'Association Loi 1901
Lorsqu'on est Président d'une association Loi 1901, peut-on accepter de prendre la présidence d'une
2
réponses
Impots locaux association loi 1901
Bonjour.Nous sommes un club de billard fraçais ,association loi de 1901.Nous louons des locaux qui s
2
réponses
Association loi 1901 co-présiden e
Peut on avoir un président et un co président dans une association loi 1901. si oui quelles démarche
2
réponses
Dettes personelles et association loi 1901
Bonjour, Je vais officialisé une association loi 1901 et ouvrir un compte banquaire pour les entrées
1
réponse
Président et directeur association 1901
Un président d'association loi 1901 bénévole peut -il devenir directeur salarié de cette même assoc
Les dernières réponses publiées
Besoin de la traduction d'un mot
Il y a 1 minute
Russe
1
réponse
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 6 heures
Anniversaire
378
réponses
Dernière page
Obligation de crépir un mur privatif
Le 12/06/2025
Droit et code de l'urbanisme
2
réponses
Collèges avec internats au cameroun
Le 12/06/2025
33
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 12/06/2025
Amitié
535
réponses
Dernière page
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 12/06/2025
Amitié
1716
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 12/06/2025
Transcription de mariage
11577
réponses
Dernière page
TRANSCRIPTION ACTE DE MARIAGE A NANTES / ALGER
Le 12/06/2025
Transcription de mariage
217
réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Le 12/06/2025
Retraite
478
réponses
Dernière page
Retraite apres invaliditéet multi emplois
Le 12/06/2025
Retraite
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Un don provennant du solde trésorerie Association 1901
Le montant peut-il être versé sous forme de don à autre association 19...
SERVICES RENDUS PAR UN MEMBRE D'HONNEUR A UNE ASSOCIATION LOI 1901
Bonjour, Un membre d'honneur d'une association loi 1901 peut il rem...
Tésorier de l'association et trésorier d'activité.
Dans une association loi 1901 gérant plusieur activités, peut il y avo...
A.G.extraordinaire association 1901
Le président doit il faire un discours pour une assemblée générale ext...
Renouvellemt annuel du poste de présient association loi 1901
Président sortant d'une association loi 1901. Je me représente, seul...
LIQUIDATION ASSOCIATION LOI 1901
DANS LA BRANCHE DU SPORT COMMENT SE PASSE LA LIQUIDATION D4UNE ASSOCIA...
Droit d'occupation des locaux
Bonjour, nous sommes une association loi 1901 et nous occupons des loc...
Créér association 1901
Quelles démarches pour créér une association loi 1901...
Collecte de fonds dans l'UE, loi 1901
Une association loi 1901 peut-elle collecter des fonds au sein de l'UE...
Association et fédération obligation
Un Club 3ème Age (association loi 1901) est-il obligé d'adhérer à la F...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par