670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Location
Bail de courte durée pour une association
Tweeter
Question anonyme le 14/01/2016 à 16h24
[ ! ]
Une association peut-elle signer un bail de courte durée ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Bail de courte durée pour une association
»
1
réponse
Commandement de payer bail précaire
Bonjour, j'ai signé un bail commercial mais de courte durée, 23 mois. le locataire ne paye pas .
1
réponse
BAIL PRECAIRE ET BAIL COMMERCIAL POUR UNE ASSOCIATION
Une association à but non lucratif obtient un bail précaire avec Mr X comme président en cours de vi
2
réponses
Visa de courte durée pour la france
Je suis née en france et ma mére vit en algérie comment faire pour qu'elle puisse venir assistée a m
1
réponse
RESILIATION D'UN BAIL COMMERCIAL
J'AI SIGNE UN BAIL COMMERCIAL EN QUALITE DE LOCATAIRE - A LA RUBRIQUE DUREE DU BAIL IL EST NOTE "LE
2
réponses
Quel type de bail serait adapté pour notre association?
Nous sommes une association loi 1901 avec un objet dans le domaine de l'animation socio-culturelle.
3
réponses
Quel bail pour garde meuble particulier à association
Je suis un particulier et, je désire louer à une association un hangar pour y entrepose.r du matérie
1
réponse
Abus de pouvoir du president d'association loi 1901
Je suis le président d'une association loi 1901 depuis un an.L'association détenait un bail depuis p
1
réponse
DUREE BAIL LOCATION MEUBLEE
Bonjour,un bail de location meublée peut-il être conclu pour une durée trois ans au lieu d'un an ? M
1
réponse
Bail précaire d'habitation ou bail à 3 ans ?
Bonjour, Mon futur locataire souhaite louer ma maison pour une période de 23 mois. Sachant qu'il
1
réponse
Comment obtenir un visa de courte durée (un mois d
Comment obtenir un visa de courte durée (un mois de vacance) pour un ami
Les dernières réponses publiées
Ressorts régulation sur autoportée HE2216HE
Il y a 1 heure
Divers
3
réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 2 heures
Bourse d'étude
61
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 30/01/2025
Théatre
69
réponses
Dernière page
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Le 30/01/2025
Visa, permis de séjour
35
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1277
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 30/01/2025
Transcription de mariage
4276
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Le 30/01/2025
Visa de conjoint
16531
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/01/2025
Anniversaire
212
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 30/01/2025
Bourse d'étude
584
réponses
Dernière page
Le salaire d'un membre du GIGN
Le 30/01/2025
Salaires
108
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Quand un bail de courte durée devient un bail commercial
Bonjour, j'ai signé au début de mon activité un bail de courte durée...
Bail de courte durée (3 ans)
Le 20 février 2008, j'ai donné un appartement en location à Bruxelles...
Caution bail professionnel paiement trimestriel
Je vais signer un bail pro et l'agence m'annonce à la veille de signer...
Condition de résiliation bail emphythéotique par le preneur
Bonjour, Je souhaite signer un bail emphythéotique portant sur un ter...
Combien coute un visa courte duree
Bonjour,combien coute un visa courte durée de 6 mois en ayant deja mon...
Conditions d'un bail non respectées par une partie
Une association environnementaliste loi 1901 peut elle denoncer un bai...
Stage de courte durée
Bjr, je désire effectuer un stage de courte durée dans la période du...
Visa enfant pour un sejour de courte durée
Veuillez me transmettre le dossier pour visa enfant de courte durée qu...
Résilitation bail à durée indéterminée
Peut-on résilier unilatéralement un contrat de bail à durée indetermin...
Résiliation du locataire de son bail derogatoire
Mon locataire m'a envoyé une lettre recommandée le 16/1/2009 pour rom...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par