663 775
questions
1 444 916
réponses
1 442 699
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Métiers > Artisan

BTP : client veut "casser" son devis signé

Question anonyme le 18/09/2010 à 12h00
Dernière réponse le 11/12/2014 à 10h11
[ ! ]
Bonjour, j'ai un client qui, apres avoir signé son devis de travaux et versé la totalité du montant des materiaux, refuse de payer le montant correspondant au debut des travaux. J'ai cependant commencé les travaux, et arreté car mon client refuse de payer la part correspondant au debut des travaux (il souhaite payer la totalité a la fin du chantier). Aujourd'hui, je recois une lettre de sa part en RAR me disant de venir desinstaller ce qui a été posé, de reprendre des materiaux et que je lui rende le montant correspondant au paiement des materiaux. 1) un client a t-il le droit de rompre son contrat ? (c'est un devis signé de sa main, avec "bon pour accord" 2) etant donné qu'il veut rompre le contrat, et que je reprenne mes materiaux, dois je lui rendre l'argent deja versé ? 3) j'ai passé du temps sur son chantier, avec un ouvrier, que se passe t-il alors ? 4) etant donné qu'il rompt lui meme le contrat, puis je lui demander de s'acquitter de la totalité du devis ? J'oublie des questions, mais j'espere avoir été assez comprehensible. Merci beaucoup a ceux qui pourront m'eclairer
Répondre
18 réponses pour « 
BTP : client veut "casser" son devis signé
 »
Réponse anonyme
Le 23/11/2010 à 17h47
[ ! ]
Nous avons signés un devis avec un client qui pour lui aujourd'hui il ne souhaite plus que notre société interviennet sur son chantier.Il me dit de récuperer mes tuiles ou alors il me les rachetent pour un prix modeste qui il me le dit à plusieur s reprise . Nous sommes pas d'accord car nous avons passer du temps malgré tout avec des salariés qui génére des cotisation salariales et des frais. Que dois je faire vis à vis de ce client ?
Répondre
Réponse anonyme
Le 23/11/2010 à 21h54
[ ! ]
Je ne suis pas un expert, mais comme il m'est arrivé la meme chose, voila ma reponse : Vous lui demandez qu'ils vous envoi par courrier en accusé reception (c'est mieux) , sa demande de rupture de devis (en fait c'est un contrat signé entre vous et votre client. A reception de sa lettre, vous allez voir un avocat (specialisé dans le domaine des entreprises), vous lui remettez la lettre de votre client, votre devis et vous le laissez travailler pour vous (certes ce n'est pas gratuit). Avec tout ca, vous devriez pouvoir recuperer la totalité du montant du devis, des frais de ruptures abusifs, et des indemnités de rupture de contrat. Bon courage
Répondre
Réponse anonyme
Le 31/05/2011 à 16h09
[ ! ]
Bonjour a tous, je suis artisan peintre mon client a signé le contrat dans les regles, il ma versé 33% d'acompte et au bout d'une semaine il veux que j'arrete les travaux car cette personne n'est pas satisfaite, hors les travaux deja effectuer sont parfait, puige garder les 33% d'acompte, et le plus gros probleme et que j'ai deja acheté tous le materiel pour la maison et j'en et de ma poche...
Répondre
Réponse anonyme
Le 28/09/2011 à 14h01
[ ! ]
Bonjour à tous, Pour toutes questions juridiques et pour éviter de rentrer dans des procédures trop lourdes vous pouvez faire appel à des organismes professionnels (syndicat) dans votre domaine comme la CAPEB ou d'autre qui normalement possèdent un service juridique et peuvent vous aider pour tous vos soucis juridiques et autre car ils ont plein de service qui sont la pour vous aider chefs d'entreprise.
Référence(s) :
Salariée d'un organisme professionnel
Répondre
Réponse anonyme
Le 16/08/2012 à 15h39
[ ! ]
Faux. La seule aide de la Capeb est de vous envoyer un imprimé type pour modèle de "proposition amiable" ou autres. Mais personne dans leur service n'est à votre disposition pour vous aiguiller ou vous aider !!!! ou prendre le temps d'en discuter !!!!! Toujours est-il que je risque de perdre mon affaire en tribunal alors que mon client a cassé son contrat abusivement et rien ne s'appuie sur du concret (aucune faute, seulement une incompatibilité de caractères). Bref, même si je ne suis pas fautif le client reste roi !
Répondre
Réponse de sissou20
Le 07/12/2012 à 21h34
[ ! ]
Bonsoir je suis artisan j ai fait un devis le client la signé mé moi je n ai rien signé suis je oubligé de faire les travaux merci de me repondre urgent
Répondre
Réponse anonyme
Le 25/09/2013 à 14h50
[ ! ]
Vous vous etes mal renseigner le CAPEB à un service juridique
Répondre
Réponse de ruoktday
Le 08/12/2013 à 18h46
[ ! ]
Bonsoir, je désire rompre mon contrat avec un artisan qui m'a fait du placo et de la plomberie. pourriez vous me dire comment écrire une lettre de rupture? Je ne veux surtout pas qu'il continue à travailler chez moi, il est lent et ne travaille pas soigneusement. j'ai dû payé une société tierce pour réparer les fuites d'eau suite à son intervention. Et en plus il vient quand il veut bosser
Répondre
Réponse anonyme
Le 08/12/2013 à 21h07
[ ! ]
Avez vous un délai de réalisation sur votre devis ? sinon, rien à faire
Répondre
Réponse de ruoktday
Le 09/12/2013 à 18h41
[ ! ]
Non. par contre, le plaquiste a proposé de nous écrire une lettre de résiliation par sms hier soir. par contre je ne sais pas si je peux demander de l'argent. j'ai payé un autre plombier pour réparer ses erreurs, mais il ne le sait pas
Répondre
Réponse de techea
Le 10/12/2013 à 13h26
[ ! ]
Si en qualité d'artisan, vous êtes adhérant Capeb, votre cotisation comprend une assistance juridique. Contacter alors votre Capeb départementale. Pour ce litige, n'allez rechercher aucun matériaux, cela s'apparente à du vol. Pour la rupture de contrat, la première chose est le devis signé, l'avez-vous ?
Répondre
Réponse anonyme
Le 28/05/2014 à 18h06
[ ! ]
Bonjour je suis en litige avec un particulier qui a arreter les travaux de peinture car ca n allait pas assez vite le devis qu il a signé n indique pas de date de realisation ni de delai ni clause particulière par ailleurs il a versé un acompte qui a permis d acheter les fournitures et le materiel , les murs ont ete preparé une couche de peinture a été posée... il veut faire une procédure que peut il reclamer pour ma part jai arreter les tvx a sa demande je ne comprend pas la reaction merci de me repondre
Répondre
Réponse de techea
Le 28/05/2014 à 20h14
[ ! ]
Il s'agit d'un devis de quel montant ?
Répondre
Réponse de techea
Le 28/05/2014 à 20h23
[ ! ]
On ne cesse de le répéter mais les Artisans ne doivent plus aujourd'hui rester seuls dans leur coin. Les litiges par temps de crise sont légion, les profiteurs aussi. Certain maîtres d'ouvrage organisent même des manoeuvres dolosives pour miser sur les défaillances d'entreprises pour ainsi ne pas les payer ou avoir des travaux gratuits....... BON SANG ! Rejoignez les organisations professionnelles !!!!!!!!! Seul tu n'as plus que tes yeux pour pleurer et ta maison va y passer, par contre en groupe ce jeu est nettement différent.
Répondre
Réponse anonyme
Le 29/05/2014 à 15h47
[ ! ]
Le montant du devis etait estimé a 2000 euros
Répondre
Réponse anonyme
Le 29/05/2014 à 16h01
[ ! ]
Le souci maintenant c est qu il me demande la totalité de l acompte versé car il estime que ce qui a ete fait comme travaux ne correspond pas a leur attente il oublie que l acompte a payé les fourniture et le materiel en plus de la main d oeuvre
Répondre
Réponse anonyme
Le 06/09/2014 à 12h02
[ ! ]
Bonjour, Il y a des règles dans le domaine du bâtiment en France que les artisans métrisent mal: 1 Le devis doit toujours être signé par le client en premier si vous faîte un envoie postal, afin d'éviter les corrections de prix sur un devis que vous aurai préalablement signé. 2 Vous ne prenez en compte la commande qu'après versement de l'acompte. 3 Suivant la taille du chantier et ou le montant du devis, vous facturez par situation au prorata de l'avancement des travaux exécuté et vous n'oubliez pas de faire apparaître le remboursement de l'acompte au maximum sur les trois premières situations. Expl. acompte perçu 9 000€, donc sur la première situation on verra, avancement de travaux du mois X = 17000 € moins 1/3 acompte versé soit 3000€ reste à payer sur situation N°1 14 000 €. Lorain Après la problématique est d'être face à un escroc ou à une personne qui peut croire que l'on réécris les règles tous les jours ou que cela ce fait suivant ce quel croie savoir !!! Face à ce type de comportement une solution, faire intervenir un huissier pour préserver vos droits, cela reste très efficace. Ensuite engager une procédure avec l'aide d'un avocat. Dans le cas d'un arrête de chantier provoqué par le client sur supposition que vous travaillé mal, il n'est pas sachant et si il provoque l'arrêt il est en tort.
Référence(s) :
Ancien conducteur de travaux.
Répondre
Réponse anonyme
Le 11/12/2014 à 10h11
[ ! ]
Bonjour je suis artisans maçon depuis 10 ans. j'ai effectué un devis de 12000 euros pour un garage (dalle, élévation en parpaing et charpente complète ). Suite a un retard sur chantier cause intempérie ma cliente pourtant très sympa au début a fait intervenir son assurance et donc un expert.. suite a un rv pour sois disant s'arranger a l'amiable ce fameux expert me demande de rembourser une partie du chantier motif" il n'y a pas de défaut mais vous n'avez pas de décennal charpente.. donc rupture de contrat charpente entière a démonter!!! si quelqu'un a une solution je prends merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
BTP : client veut "casser" son devis signé
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.76