Bonjour,
Je suis TNS, et en 2013, la CIPAV et le RSI m'ont appelé des sommes que j'ai jugé exorbitantes, par rapport à mon CA (70-80 K€/an environ), et pourtant, j'ai payé, avec pénalités, car je n'avais pas la trésorerie disponible aux dates exigées.
Lors de la clôture de mes comptes 2013, de l'édition de la 2035 et du calcul de mes charges sociales pour l'année à venir, il s'avère que j'ai effectivement trop payé, et que la CIPAV me doive près de 4900 eur, et le RSI environ 1500 euros.
Mon comptable a demandé le remboursement, mais d'après ces 2 organismes, non seulement le remboursement n'arrivera pas avant la fin de l'année 2014 (!!!) mais en plus, il faut que je paie les acomptes 2014 qu'ils ont estimés (et a priori surestimés encore). En d'autres termes, je paie 2 fois et je fais la banque de la CIPAV et du RSI sans pénalité !! parce que les pénalités ne marchent que dans un sens...
Ma question est :
- que se passe-t-il si je refuse de payer les acomptes 2014 (sachant que la CIPAV et le RSI me sont redevables respectivement de 4900 € et 1500 € sur l'année 2013) ?
- quels risques ? quels recours ?
Sachant qu'à force de faire la banque de ces organismes qui réclament tout sans qu'on puisse jamais les joindre, et des clients (des collectivités territoriales qui aujourd'hui sont les 1ères à ne plus respecter les les délais de paiement), je vais finir par être en cessation de paiement, car même si mon CA est correct, ma trésorerie devient chaotique et mon banquier ne veut plus suivre...
Merci d'avance pour vos conseils éclairés. Je n'ai plus rien à perdre, je risque aujourd'hui de fermer mon activité pour des raisons de trésorerie alors que j'ai mon carnet de commandes plein... Prête à me battre. Je suis à votre écoute.