670 710
questions
1 496 043
réponses
1 461 376
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Comment obtenir un n° INSSEE pour une association
Tweeter
Question anonyme le 21/10/2009 à 16h02
[ ! ]
Pour obtenir le versement d'une subvention je dois fournir un N° inssee : comment faire?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
comment obtenir un n° INSSEE pour une association
»
6
réponses
Comment obtenir une subvention en tunisie?
Je suis étudiante en medecine à Tunis,et je souhaite pbtenir une subvention pour effectuer un stage
2
réponses
Comment obtenir une subvention pour un voyage?
Je suis étudiante et j'aimerai bien obtenir une subvention pour un voyage ou même savoir comment pou
1
réponse
Directeur preter argent à l'asso qui l'emploie
Je suis directeur d'une association - cette association attend pour la fin 2012 une subvention europ
3
réponses
Une association 1901 doit-elle avoir un N° siret
En vue d'obtenir une subvention du Conseil général de l'Hérault, celui-ci me demande le N° siret.Mon
12
réponses
Demande de subvention à une mairie refusée
Bonjour Question simple Une mairie peut elle attribuer une seule subvention à une seule associatio
2
réponses
Demande de subvention mairie
Conditions pour obtenir une subvention de la mairie
2
réponses
Rechercher statuts d'une association et extrait au JO
Mon association a été créée il y a bien longtemps. Pour obtenir des subventions il me faut un N° Sir
1
réponse
Droits de versement de retraite
SS N° 1360599351382 BATHRI KILANI BTAHRA MARETH 6080 TUNISIE je veux savoir ou obtenir un extrait
1
réponse
Accès d'un administrateur aux pièces comptabe
Bonjour, Je suis membre du conseil d'administration d'une association syndicale patronale. Je sou
1
réponse
Quel documents je dois fournir pour obtenir le visa tourist?
Bonjour je veux savoir quel document je dois fournir pour obtenir le visa tourist de la belgique ?br
Les dernières réponses publiées
Recherche notice electrolux 4531
Il y a 1 minute
Machine à coudre
7
réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 07/07/2025
Bourse d'étude
732
réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Le 07/07/2025
Retraite
492
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Le 07/07/2025
Bourse d'étude
27
réponses
Dernière page
Que dois je faire maintenant?
Le 07/07/2025
15
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 07/07/2025
Enseignement
29
réponses
Dernière page
Puis je demander ma retraite actuellement ?
Le 07/07/2025
Retraite
1
réponse
Problème informatique Windows XP
Le 07/07/2025
Dépannage informatique
15
réponses
Prime d'internat dans la convention collective 66
Le 07/07/2025
Salaires
89
réponses
Dernière page
(pierrebosio3@gmail.com) site d'annonces de prêt entre particulier
Le 07/07/2025
Word
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Comment obtenir mon numéro inssee
Comment obtenir un code insee
Je viens de créer une association loi 1901 et pour obtenir des subvent...
Numero siret
Bonjour , j'ai une association et je dois faire une demande de subvent...
Comment obtenir une subvention P/financer 1 stage
Je ne sais pas comment obtenir une subvention pour financer mon stage...
Subvention pour stage de recherche
Je suis étudiant en medecine à Tunis,et je souhaite obtenir une subven...
Nouvelle association
Mon association vient d'être créer,le 16 septembre 2007, et j'aurai vo...
Adresse et n tel
J cherche un adresee et numero tel d l inssee...
Comment obtenir une délégation bancaire?
Bonjour,pole emploi me demande de fournir une délégation bancaire que...
Subvention financiére
De monsieur le président de l’association ALKHOTWA pour le développeme...
Comment trouver le n° de SIRET de mon association
Je suis trésorier de l'AS de mon Etablissement scolaire. Je dois monte...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par