Compromis de vente chez le notaire avec clause abu

On ne peux exiger l'accord prealable de rnonciation aux vices cachées car ceux ci sont couverts par la loi et d'autre part ne peuvent être exonerés toute personne vendant un bien en ayant connaissance de vices cachées pouvant être rédhibitoiresen regard de la résolution de la transaction.

Je suis d'accord avec la réponse précédente, mais c'est une question épineuse. comme tout contrat (le compromis est un contrat , même si en réalité c'est un "pré contrat") vous pouvez essayer de négocier le retrait de cette clause. En tout état de cause la garantie des vices cachés est une garantie légale. Mais attention, toutes les pièces dont vous êtes censées avoir pris connaissance couvrirons cette garantie. En d'autres termes, si oin vous dit qu'il y a des termites et que vous signez vous ne pourrez pas agir sur le terrain de la GVC. En effet ce que vous signez est censé devenir apparent et n'est donc plus "caché". Mais parfois il y a des choses "apparentes" que le vendeur arrive à dissimuler, c'est un art chez certains. En ce moment j'aide une dame dont la maison a été construite sur des carrières (elle ne le savait pas, le seul moment où elle a marqué son consentement c'est lorsque elle a coché une petite case, "présence de carrières; étant américaine elle ne savait même pas ce que cela voulait dire). Après si le vendeur a essayé de vous tromper (en général les plus amicaux se révèlent les plus grands escrocs) il y a aussi possibilité d'agir sur le terrain de la manœuvre frauduleuse, le dol, mais ça semble être moins reçu par la jurisprudence que la GVC. Pourquoi je vous dis ça parce qu'il y a mil et une chose à vérifier et que si ça sent bizarre, profitez de ce délai de rétractation. Après, pour la question de savoir si les vendeurs pourront user du bien trois semaine après l'acte de vente, c'est un sorte de prêt que vous leur faite, vous n'y êtes pas tenu et pouvez revenir dessus, faites en une cause de rétractation, arrivé à ce stade il risque fort de vous accordez ce petit "retour en arrière". bien à vous.