670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Litiges de voisinage
Conciliation
Tweeter
Question de
AUREVA(ç
le 23/02/2010 à 19h20
[ ! ]
Peux-on revenir sur sa décision après avoir signé le procès verbal de conciliation ? et annuler ce procès verbal, c'est pour un problème de mitoyenneté. Je voudrais revenir sur ma décision que j'ai acceptée lors de la conciliation.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
conciliation
»
1
réponse
Legalite d'un proces verbal
J'ai ete verbalise a tort par un element du peleton motocycliste de la gendarmerie royale j'ai regle
6
réponses
Contestastion de proces verbal
Bonjours je me demande si il est possible de contester un retrait de points pour inforations éronnée
1
réponse
Non conciliation
Peut on arreter le divorce aores une non conciliation
4
réponses
Litige assurances
BONJOUR, suite à la chute de branches de l'arbre du voisin, une branche est passée au travers de la
1
réponse
Proces verbel d,audience
Comment rediger un proces verbal d,audince dans un tribunal
1
réponse
Non respect droit de visite du père
Mes enfants ont 5ans et 2ans et leur père a un droit de visite le 1er , 3ème et 5ème dimanche du moi
1
réponse
Suspension à titre conservatoire
Bonjour, j'ai eu un conflit avec l'APC ou je réside et et je suis rentré à serkadji pour 05 mois en
5
réponses
Durée d' un procès au prud'homme
Je viens de saisir le conseil de prud'homme pour non paiement d'heures,de primes et dissimulation d'
7
réponses
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Bonjour. Je souhaiterai savoir dans quelles conditions nous sommes tenus d'envoyer un exemplaire du
3
réponses
Decision financière sans avoir le vote du CA
Bonjour, je suis au conseil d'administration d'un club de foot. Le président du club a donné à un en
Les dernières réponses publiées
Ressorts régulation sur autoportée HE2216HE
Il y a 1 heure
Divers
3
réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 2 heures
Bourse d'étude
61
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 30/01/2025
Théatre
69
réponses
Dernière page
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Le 30/01/2025
Visa, permis de séjour
35
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1277
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 30/01/2025
Transcription de mariage
4276
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Le 30/01/2025
Visa de conjoint
16531
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/01/2025
Anniversaire
212
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 30/01/2025
Bourse d'étude
584
réponses
Dernière page
Le salaire d'un membre du GIGN
Le 30/01/2025
Salaires
108
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Inspection du travail et justice en Algérie?
Je voudrai savoir si l'inspection du travail engage d'office un avocat...
Proces verbal d'AGE
Pour réaliser un proces verbal d'assemblée générale extraordinaire, es...
Denonciation de procès verbal de saisie attributio
Après avoir reçu une denonciation de procès verbal de saisie attributi...
1 page du proces verbal non signe
Arreté suite a l' article" R235-5 du code de la route qui ont établi l...
Proces verbal onf
Mon voisin a eu un proces verbal de l onf pour avoir pris du bois en f...
Comment rediger un procès-verbal?
La technique et la méthodologie pour rediger un procès-verbal de renco...
Un procès verbal erronné d'AG
Un procès verbal erronné d'AG peut-il être rectifié par le seul envoi...
Procès verbal
Je veux avoir le procè verbal 2007-2008; des étudiant en licence de gé...
Comment faire appliquer un vote lors d'une AG
Bonjour, nous sommes une association type "collegiale", lors de not...
La nature juridique d'un procès verbal d’enquête ?
Quelle est la nature juridique d'un procès verbal d'enquête préliminai...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par