670 010
questions
1 486 106
réponses
1 459 548
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Métiers > Gendarmerie

Contestastion de proces verbal

Question de nounours471 le 09/06/2015 à 19h16
Dernière réponse le 10/06/2015 à 11h12
[ ! ]
Bonjours je me demande si il est possible de contester un retrait de points pour inforations éronnée sur le lieux du controle sachant qu'il a etait porté sur le proces verbal 20 a 30 le nom de le rue par rapport a l'endroit exacte exactitude néant !
Répondre
6 réponses pour « 
contestastion de proces verbal
 »
Réponse de Jus.tess
Le 09/06/2015 é 19h27
[ ! ]
Pouvez-vous reposer votre question sans oublier des mots ? Un petit effort !
Répondre
Réponse de nounours471
Le 09/06/2015 é 20h11
[ ! ]
Bonjours je me demande si il est possible de contester un retrait de points pour informations éronnée sur le lieux du controle sachant qu'il a etait porté sur le proces verbal 20 a 30 m le nom de le rue par rapport a l'endroit exacte exactitude néant ! désoler pour le vocabulaire !
Répondre
Réponse de Jus.tess
Le 09/06/2015 é 20h26
[ ! ]
Si le pv concerne par exemple un feu rouge grillé alors qu'à l'adresse indiquée sur le pv il y a un rond point, peut-être. Sinon, je ne vois pas comment vous pourriez prouver que l'adresse est fausse.
Répondre
Réponse de nounours471
Le 10/06/2015 é 10h22
[ ! ]
Cela ne concerne un feu rouge grillé mais éfectivement le nom de le rue n'existe pas comment faire une contestation pour garder mes points ?
Répondre
Réponse de Jus.tess
Le 10/06/2015 é 10h52
[ ! ]
Vous avez encore oublié des mots. Concerne ou ne concerne pas un feu rouge ? Comment ça, le nom de la rue n'existe pas ? Je ne suis pas voyant, je ne peux pas deviner ce que vous ne précisez pas.
Répondre
Réponse de nounours471
Le 10/06/2015 é 11h12
[ ! ]
Regardent sur le plan de la ville cette rue n'existe pas me rendent sur place j'en ai u la confirmation peut-il y avoir un vice de forme et contesté le proces verbal ? ceci n'étent pas une rue comme mentioné sur le proces verbal mais une avenue photo a l'appuie !
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
contestastion de proces verbal
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T25.739