Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Emploi > Offres d'emploi

Contrat d'échange

Question anonyme le 27/12/2011 à 19h21

[ ! ]

Merci de me communiquer les clauses d'un contrat d'échange de marchandises contre un appartement?S'agit _t_il d'un contrat de troc?MERCI 1000000000 à celui qui donne une réponse complète.

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

contrat d'échange

2
réponses

Quelle difference entre contrat de location saison

Dès septembre, je loue un appartement meublé en colocation avec une amie pour nos études. Nous avon
5
réponses

Appartement mis à disposition

J'occupe un appartement d une societe en echange de services sans contrat de bail depuis 5 ans à t i
1
réponse

Les clauses obligtoire de contrat travail CDD ou CDI

Je voudrais savoir extactement quelle est la forme légale de contrat de travail pour CDI CDD ( les
3
réponses

Lettre de fin de contrat de gardiennage de propriete

Monsieur quelles sont les termes d une lettre de fin de contrat de gardiennage de proprietee en ec
1
réponse

CLAUSES DANS CONTRAT DE MARIAGE

Bonjour, je vais me marier au mois de mai. Mon mari et moi voulons un contrat de mariage. Seulement
1
réponse

Contestation du contrat de mariage

Avec mon mari, nous avons un contrat separation des biens. je voudrais divorcer, mais dans le contra
3
réponses

Résiliation d'un contrat de bail expirant ?

Est il possible d'avoir une réponse plus claire ... ? En effet, je suis dans le même cas de figur
6
réponses

Différence entre contrat et demi-contrat

Quelle est la différence en terme de nombre d'heures et de rémunération entre un assistant bénéficia
36
réponses

CONTRAT RPFM

Je recherche une copie du contrat rpfm, en 1984 j'ai souscrit ce contrat à la MACIF et je ne trouve
2
réponses

CONTRAT CORPOREL

LE CONTRAT "CORPOREL" OU CONTRAT "PROTECTION INDIVIDUELLE" EST-IL COMPRIS DANS LE CONTRAT D'ASSURANC

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
636 réponses
Dernière page
Souffleuse colombia
Le 08/09/2025 Mécanique
3 réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/09/2025 Anniversaire
459 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025 Bourse d'étude
822 réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025 Tondeuse à gazon
11 réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3 réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025 Enseignement
56 réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51 réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2 réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025 Avis de recherche
85 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Contrat d'echange avec soulte - Recherche modèle
Bonjour, Pour un echange de 2 appartements entre 2 propriétaires, j...
Échange d'appartement HLM contte un appartement HLM
Bonjour Je voudrais ouvrire cette discussion pour le but d'Échange d'...
Contrat de syndic
Quelles clauses doivent figurer dans un contrat type de copropriete ?...
Clauses d'un contrat de travail
Quelles sont les clauses obligatoires et facultatives d'un contrat de...
Rachat d'une société de HLM par une autre
Bonjour, je suis locataire d'un appartement F4 (contrat fait par un o...
Retraction d'un contrat de location appartement
Le 24/12/2007 j'ai signé un contrat de location (bail) et le 31/12/200...
Contrat de gestion de mon appartement
J' ai signer un contrat de gestion immobilier avec une agence...
Contrat de travail spécifique apport competence prof
Contrat de travail type pour ouvrier apportant par son embauche la con...
Contrat d'apprentissage et maternité
Bonjour, Je suis enceinte de 2 mois et actuellement en contrat d'ap...
Contrat CDD avec un CAE
Bonjour, Mon mari est actuellement employé d'une association sous con...

Posez votre question maintenant !