Je suis actuellement artisan d'une SNC avec mon Mari.
Mon mari étant maintenant en invalidité, La RSI me réclame quand même des cotisations pour celui-ci, Est ce normal ?
Merci de votre reponse
Je suis dans le même cas, mon mari est en invalidité depuis 2005 et en retraite depuis le 1er mars 2011. la RSI me réclame toutes les cotisations depuis 2007 conséquence de sa radiation au 28 février 2001, je me suis présente en leur bureau, on m'a répondu qu'il n'y avait pas d'erreur, que depuis leur fusion en 2009, un artisan ou commerçant doit règler des cotisations obligatoires même en invalidité avec un revenu à "0" € c'est honteux. Et tout cela pour une retraite de misère!
Les cotisations à payer en cas d'invalidité sans cessation d'activité sont :
la retraite de base
l'invalidité décès
les allocations familiales
formation professionnelle
la csg/crds
les cotisations exonées sont :
la maladie maternité
les indemnités journalières
la retraite complémentaire
Pat.
Je viens de consulter ce blog, et je m'inquiete de la réponse du RSI, car moi ausi je suis en "bagarre" avec le RSI qui nous reclame des sommes astronomiques, et quand je vois la réponse donnée , j'ai l'impression qu'il appel des montants au "pif" et si par malheur vous reclamez , ont vous ballade de service en service et cella dure depuis octobre 2010 pour mon cas, c'est une honte ! . nous nous sommes exonérés de la base retraite et l'invalidité déces . malheureusement je n'ai pas trouvé d'informations sur ces exos sur internet. Domage car c'est en contradiction avec ce qui est dit precedement .
Pour ma part le recalcule de mes cotisations par l'URSSAF demandé par RSI a abouti pour moi à un avis de débit de cotisations salariales de 1869 euro pour 2010,2011 bien que je sois en invalidité depuis 2003 et que je n'ai pas de salarié.Je n'y comprends rien! Je viens de faire un infarctus j'ai été hospitalisé le 12/11/2012, je suis sorti le 1/02/2013 mais apparemment même si vous êtes malade il faut payer. Peut qu'il aurais été préférable que je décède pour avoir la paix.
Jérome
Bonjour
je suis dans la même situation, mon mari perçoit une pension d invalidité totale et definitive à tous les métiers , et le rsi , m a dit chaque année , qu on était exonéré et au bout de 8 ans , suite à la radiation à la chambre des métiers ( entreprise inactive depuis 2005) LE RSI nous reclame de l argent depuis 2009 il y a prescription pour avant m a t on repondu, pourtant j ai des couriers dont 2 du directeur du rsi , qui dit être à jour de toutes les cotisations mais faut pas en tenir compte m a ton repondu !!)
, exoneration et dispense , veut dire la même chose, mais pas chez eux !!! il me semble que les cotisations sont dues sur des revenus professionnels, ces termes employé sur leur site
C est une honte quant ont voit tout ce que l on paie comme cotisation et autre pour des petit commerce .il vous laisse juste de quoi vivre .ce qui es du rsi il doivent choisir leurs personnelle ou alors ont parle pas la meme langue c est atroce de faire autant d erreur c est voulut c est pas possible! il pousse les petit commerces a tirer le rideaux c est une honte;vive la france !
Je suis en invalidité depuis 2011 pour incapacité totale au métier, je n'ai même plus de quoi vivre. J'ai demandé l'aide supplémentaire d'invalidité et comme par hasard, dossier perdu, égaré...
A quoi ça sert de débourser des sommes énormes pour mon traitement alors que je n'ai même pas de quoi manger tous les jours ?