On connait la valeur juridique d'un courrier recommandé mais quelle est celle d'un courrier ordinaire?
Ce dernier a-t-il la moindre valeur prouvant sa réception par un destinataire?
Existe-t-il un texte ou une jurisprudence disant qu'un tel courrier ne peut valablement constituer une preuve qu'il ait été envoyé?
Merci d'avance, Cordialement.