670 390
questions
1 492 000
réponses
1 460 257
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
Deces
Tweeter
Question de
MIMI
le 04/10/2009 à 11h24
[ ! ]
Le propriétaire du taxi étant décédé qu'elles sont les procédures à faire pour la licence.Le mari de la fille du propriétaire est handicapé est-ce-qu'il y a possibilité de lui transmettre la licence. merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
deces
»
31
réponses
Licence de taxi
Comment obtient-on une licence de taxi gratuite et à qui doit-on s'adresser ? Sous qu'elles conditi
56
réponses
Vente d une licence de taxi
Bonjour, Mon ami exerce la profession de taxi qui ne lui convient plus et souhaiterait vendre sa
2
réponses
Locataire d'une licence de taxi
J'ai trouvé un propriétaire de licence de taxi qui accepte une location avec option d'achat sur 4 an
4
réponses
Licence taxi gratuite
Bonjour mon mari et chauffeur taxi et il attend sa licence depuis 18 ans pourriez vous me dire a kel
65
réponses
Location de licence taxi sans véhicule
Nous sommes une société d'ambulances et de taxis. Nous aurions la possibilité de louer une licence d
1
réponse
METTRE A SON NOM LA LICENCE TAXI D UN CONJOINT
Mon mari est artisan taxi et a 2 licences à son nom. j'ai également la carte professionnelle taxi et
5497
réponses
Licence taxi gratuite
J aimarai savoir a qu el numero de licence en est ton pour la distribution de la licence gratuite de
3
réponses
VENDRE OU LOUER UNE LICENCE DE TAXI PAR UN GARANT
Bonjour et merci par avance pour l'aide que vous pourriez m'apporter par vos réponses. J'ai un am
2
réponses
Deces proprietaire et demande d'ecourter le preavis.
Bonjour,j'ai loué une maison,bail signé en juillet 2009 avec le proprietaire.il est decedé il y'a 8
141
réponses
LOCATION LICENCE TAXI
COMMENT SONT IMPOSES LES PRODUITS ISSUS DE LA LOCATION D'UNE LICENCE DE TAXI PAR UN PARTICULIER
Les dernières réponses publiées
(raffybeatrice6@gmail.com)j'ai récu le prêt entre particulier de 9
Il y a 1 minute
Rente accident du travail
1
réponse
(pret.suisse.ch@gmail.com ) Suisse OFFRE DE PRËT ENTRE PARTICULIER
Il y a 1 minute
Visa court séjour
1
réponse
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt ...
Il y a 2 minutes
Mutation
1
réponse
Belgique : Offre de prêt entre particuliers Très sérieux ????
Il y a 2 minutes
APL
1
réponse
Témoignage d'offre de prêt entre particulier rapide et fiable - ?.
Il y a 3 minutes
Grilles salariales
1
réponse
(pret.belgique.be@gmail.com) Belgique OFFRE DE PRËT ENTRE PARTICU
Il y a 4 minutes
Sèche-linge
1
réponse
Chevrierjacqueslouisrodolphe@gmail.com belgique : Offre de prêt entr
Il y a 4 minutes
Mac
1
réponse
Le prêt entre particulier sans frais en 24h international est-il pos
Il y a 5 minutes
Nationalité
1
réponse
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 1 jours
Amour Sucré
97
réponses
Dernière page
Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Le 31/01/2025
PC
16
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Location licence taxi après l'avoir acheté
Bonjour. J'aimerais savoir si le propriétaire d'un licence de taxi peu...
Demander une licence de taxi
Voila je suis une fille de chahid unique ma mere est decédé en 2012 je...
Comment louer sa licence de taxi sans cap + succession
Bonjour, je remercie d'avance toutes personnes susceptibles de pouv...
Transmissibilité d'un droit
Bonjour, voila j'ai acheté une licence de taxi dans le Loiret le pre...
Cherche compromis de vente licence de taxi
Taxi je suis sur le point de vendre une licence de taxi si un collègu...
Propriétaire à til droit à l'apl louant ailleurs
Je suis propriétaire d'un pavillon avec étage. MOn mari étant handicap...
Cession licence
Bonjour; j'ai acheté une licence de taxi sur le Loiret, le premier pr...
Recherche licence taxi sur l'aude
Bonsoir, Titulaire du CCP taxi de l’Aude, je recherche soit une licen...
Licence de taxi attribuée gratuitement par le mair
Bonsoir, je voudrai savoir si je peux hériter de la licence de taxi...
Avenir licence taxi
Bonjour, un artisan taxi a perdu son permis il exploitait une licence...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par