670 538
questions
1 494 236
réponses
1 461 300
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
>
Décès
Deces
Tweeter
Question anonyme le 17/11/2009 à 16h08
Dernière réponse le 25/03/2010 à 20h39
[ ! ]
A quelle date après le deces l heritier peut prendre possession de ses biens
Répondre
1 réponse
pour «
deces
»
Réponse de
solit
Le 25/03/2010 é 20h39
[ ! ]
Dès que le notaire a clos la succession et donc fait les démarches en vue de l'enregistrement..
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
deces
»
2
réponses
Droits à payer sur donation après décès au Maroc ?
Au décès de notre père survenu le 20/07/07 marié sous le régime de la séparation de biens et vivant
2
réponses
Neveu héritier + capital décès mgen
Bonjour, Je suis héritier de mon oncle par testament il était enseignant à la retraite ai-je dro
1
réponse
Refus de payement d'une indemnité
Aprés le décés de ma soeur,étant seul héritier avec justification notarié,la banque refuse de me pay
2
réponses
Transfert d'un permis de construire aprés décès
Comment transférer un Permis de construire à son héritier après le décès du propriétaire et détente
5
réponses
Cheque emis avant deces
Bonjour,pouvez vous me renseigner pourquoi la banque me refuse le paiement d'un cheque date et signe
3
réponses
Qui declanche une recherche d'heritier
Né sous x apres guerre puis reconnu en 47 puis legitimé en 54, tenu a l'ecart sans aucun contact a
2
réponses
Décès d'un conjoint Part de chaque héritier
Nous sommes mariés sous la séparation des biens et nous avons huit enfants. Au jour où l'un de nous
2
réponses
Je chercher la date de décés d'une personne
Je cherche la date du décés de Steeve Boucher de Chicoutimi-Nord
2
réponses
Capital deces paiement delai
Apres declaration de deces de mon mari a la secu ils me verserons le capital deces au bout de combie
2
réponses
Date de décès
Je suis à la recherche de la date de décès de ma grand'mère; Son nom :NOE Joséphine née MESSANG N2E
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 heure
Evènements
22
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 4 heures
Bourse d'étude
637
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/04/2025
Anniversaire
281
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Partage des biens au décès du parent restant
Que doit-on faire pour qu'au décès du parent restant (veuve) le parta...
Capital décès
Après le décès d'une veuve de chahid les descendants ouvre-t-ils droit...
La date de décès de Madame June Derapp
Je voudrais connaitre la date de décès de ma tante et la raison de son...
Modifier un testament
Bonjour, uncouple sans enfant désigne sur testament un neveu comme hér...
Séparation de biens, avantages, inconvénients
Bonjour, je voudrais savoir, lorsque un couple est marié (avec des e...
Suite à un décès je suis en possession d'un vison avec étole certifi
Suite décès je voudrais vendre manteau de vison avec étole état neuf e...
Liquidation des biens après décès
Comment se fait la liquidation des biens après dédès d'une epouse ?...
Heritages des petits fils
Les personnes objet de la question : le père - la mère - 4 filles (un...
Succession compte bancaire français d'un MRE
Bonjour après le décès d'un marocain résident en France, décès surven...
Succession compte bancaire d'un MRE en france
Bonjour après le décès d'un marocain résident en France, décès surven...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par