670 501
questions
1 493 438
réponses
1 460 784
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Délai de remboursement suite sinitre
Tweeter
Question anonyme le 13/11/2009 à 09h20
[ ! ]
Bonjour, suite à un sinistre moto non responsable je souhaiterai savoir quel est le délai légal de remboursement et sous quel critère démarre ce délai ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Délai de remboursement suite sinitre
»
1
réponse
DELAI PRESCRIPTION REMBOURSEMENT MALADIE
Bonjour, j'aimerais savoir quel est le délai légal pour me faire rembourser 2 consultations (medecin
2
réponses
Délai déblocage compte suite à une saisie
Quel est le délai légal pour débloquer un compte qui a fait l'objet d'une saisie, le créancier infor
5
réponses
Délai de remboursement feuille soins médecin
Merci de bien vouloir m' indiquer quel est le délai moyen de traitement par les centres de la Sécuri
1
réponse
Délais de remboursement pour un sinistre
SuIte à un dégât des eaux, j'ai appris que, pour le parquet de mon appartement c'est l'assurance du
1
réponse
Delai pour recevoir le capital d'une rente ipp
J'ai reçu la simulation de remboursement de la secu et je voudrais savoir quel est le délai pour avo
2
réponses
Date visite medicale (93) suite suspension permis?
Bonjour, J'ai écopé d'une suspension de 6 mois déjà écoulé. Je dois passer une visite médicale à
2
réponses
Achat vehicule delai retraction
Suite achat vehicule occasion existe-t il un delai de retraction ? quelles conditions ? quel delai
2
réponses
Délai pour récupérer la caution ?
Je viens de solder le prêt immobilier concernant mon logement. Je souhaite récupérer la caution. L
1
réponse
Delai de succession
Suite au deces de notre pere en sept 2010 , et la recherche d'adresse d'un enfant . quel est le déla
1
réponse
Resiliation de bail de location de meublé
Le bail qui a été signé pour un appartement loué en meublé stipule un délai de résiliation de 3 mois
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 minute
Evènements
21
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 3 heures
Anniversaire
261
réponses
Dernière page
Calcul retraite contrat emploi solidarité
Il y a 8 heures
Retraite
3
réponses
Rituel d'amour puissant ☎️+22966009060
Il y a 9 heures
Occultisme
3
réponses
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 jours
Retraite
438
réponses
Dernière page
Résumer sur 10 nouvelles de l'Antiquité a nos jours
Il y a 1 jours
Aide scolaire
99
réponses
Dernière page
Cancer
Il y a 1 jours
Cancer
1
réponse
Bourse d'étude étrangère
Le 12/03/2025
Bourse d'étude
619
réponses
Dernière page
Vitodens 333-F WR3C - Pression élevé
Le 12/03/2025
Chaudière gaz
6
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 12/03/2025
Amitié
1682
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Délai de remboursement
Plus de 3 mois, dossier complet pour demande de remboursement des frai...
Indemnisation suite incendie
Ma maison a brule il ya 18 mois lassurance ma remboursé une partie de...
Prescription remboursement securite sociale
Quelle est le délai légal, de remboursement d'un transport VSL auprès...
Impossible obtenir remboursement suite retour achat
J'ai retourné à un site internet un achat dans le délai des 7 jours lé...
QUEL EST KE DELAI DE RETRACTATION
BONJOUR JE VENDS MON APPARTEMENT QUEL EST LE DELAI DE RETRACTATION S...
Le délai d'attente (indemnisation A.R.E)
Ce délai est-il reporté sur le mois suivant ,si au cours du premier mo...
Délai de remboursement mutuelle complémentaire
J'ai présenté une demande de remboursement à ma complémentaire dans un...
Délai paiement salaire suite à démission
Quel délai pour recevoir son salaire suite à une démission?...
Délai démission
Je travail dans le bâtiment et je voudrai savoir quel est le délai lég...
Délai de réponse congé
Dans la fonction publique térritoriale, y a t-il un délai légal entre...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par