671 170
questions
1 501 364
réponses
1 461 475
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
Delai prescription pour annulation rachat cotisation msa ?
Tweeter
Question anonyme le 04/10/2011 à 18h50
Dernière réponse le 15/03/2013 à 14h40
[ ! ]
Y a-il un délai de prescription pour l'annulation de rachats de cotisations éffectuées auprès de la MSA et maintenant contestées par la MSA ?
Répondre
1 réponse
pour «
delai prescription pour annulation rachat cotisation msa ?
»
Réponse anonyme
Le 15/03/2013 é 14h40
[ ! ]
Je ne connais pas ce délai de prescription mais j'aimerais aussi le connaitre merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
delai prescription pour annulation rachat cotisation msa ?
»
66
réponses
Rachat de cotisation MSA
Bonjour, J'ai racheté des trimestres agricoles en 03/2006 au près de la msa. Ces trimestres sont re
3
réponses
Rachat arrieres cotisations a Msa
Bonjour, j'ai travaille pour les periodes juin a septembre chez un agriculteur ( petits travaux d'
5
réponses
Controle de la msa sur l'achat de trimestres
Bonjour, J'ai egalement racheté des trimestres agricoles en 04/2006 au près de la msa. ces trimest
1
réponse
Msa et cnav
J'ai cotisé de 1966 à 1986 à la MSA et de 1987 à 2009 à au RG (régime général) - J'ai une estimation
8
réponses
Rachat de trimestres a la msa
J'ai déposé mon dossier en janvier 2008, il a été bloqué jusqu en octobre 2008 pour évaluation de m
1
réponse
Rachat de trimestres msa URGENT
J'ai racheter deux années pour 1968 1969 , rachat payé en 2006 je travaille toujours car j'ai que 5
420
réponses
Contestation du rachat de cotisations MSA.
Agé de 60 ans, j'ai fait valoir mes droits à la retraite sur la base du relevé de carrière CNAV comp
5
réponses
Rachat de trimestres travaillés étant jeune
Une décision du TASS a infirmé une décision de la commission amiable de la MSA concernant son refus
2
réponses
Paiement de retraite MSA
Bonjour, Je suis retraité depuis octobre 2011 et perçois une pension au titre des trimestres cot
1
réponse
Rachat de trimestres MSA
Bonjour,j'ai racheté en 2005 des trimestres à la MSA et j"ai donc fait valoir mon droit à la retrai
Les dernières réponses publiées
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Il y a 1 minute
Chaudière gaz
27
réponses
Dernière page
Boujour je voudrai savoir que veut dire napiyon merci
Il y a 1 heure
Sujets
12
réponses
Quelqu'un pourrait me traduire "3lik" et "ya"? Merci.
Il y a 5 heures
Arabe
34
réponses
Dernière page
INDESIT IWC81252 le cycle arrête sur essorage
Le 18/06/2026
Lave-linge
10
réponses
Ariston hotpoint ARGD149 la porte ne s ouvre plus
Le 18/06/2026
Lave-linge
7
réponses
Comment faire un reset du lave linge Ariston WMG 1022
Le 18/06/2026
Lave-linge
22
réponses
Dernière page
Message condoléance à un ami
Le 18/06/2026
Condoléances
7
réponses
Demande de devis
Le 18/06/2026
Construction et travaux
5
réponses
Notice de tondeuse Bernard Loisirs BL 1238 XP
Le 18/06/2026
Tondeuse à gazon
96
réponses
Dernière page
Message erreur HE2 lave-linge Samsung
Le 17/06/2026
Lave-linge
88
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Rachat de cotisations /retraite à la MSA
Puis-je racheter des trimestres de cotisation à la MSA (et combien) qu...
Rachat de trimestres msa
J'ai acheté des trimestres à la msa et j'ai liquidé ma retraite la msa...
Delais de prescription des cotisations sociales
Bonjour. je voudrais savoir de combien de temps la MSA ( mutuelle s...
Cotisations msa
Combien d'années en arrière la msa peut-elle réclamer des cotisations?...
Rachat trimestres MSA
J'ai racheté des trimestres en Aout 2007 a la MSA . En fonction de ce...
Cotisations msa globales
En tant qu'exploitant agricole et entrepreneur de battages a temps par...
Cotisation MSA et Urssaf
Je suis gérant d'une société qui ne peut se payer de salaire pour cett...
DELAI DE PRESCRIPTION POUR LES COTISATION RSI
On me demande un rappel de cotisation de 2000 y a t il prescription e...
Demande de rsa a la MSA
Bonjour, j'ai envoyé mon dossier de demande de rsa à la MSA pensant q...
At msa en 1969
La msa ne peut me dire ma primiere imatriculation ne 1969 en 1970 et 1...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par