670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Litiges administratifs
Denonciation de contrat e
Tweeter
Question anonyme le 30/11/2009 à 11h36
[ ! ]
Possibilite de resilier contrat en dehors date anniversaire
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
denonciation de contrat e
»
1
réponse
Resiliation mandat gestion
Je souhaite résilier le mandat de gestion locative donné à une agence immobilière, avant la date ann
3
réponses
DENONCIATION DE CONTRAT DE LOCATION
QUELLE EST LA PROCEDURE DE DENONCIATION D'UN CONTRAT RENOUVELLE PAR TACITE RECONDUCTION
15
réponses
Resiliation canal sat avant date anniversaire
Es ce que je peux resilier mon contrat canal satellite avant ma date anniversaire
20
réponses
Resiliation mandat gestion locative et loi CHATEL
Je souhaite résilier le mandat de gestion locative donné à une agence immobilière et le délai de pré
1
réponse
Loi Châtel et résiliation mandat de gestion
Bonjour, Suite au décès de mon père en Aout 2010, J'ai hérité d'un appartement en location géré pa
5
réponses
Résiliation anticipée d'un contrat
J'ai un contrat de location pour un outil de télétransmission (je suis infirmière) ce contrat expire
2
réponses
REFUS de résiliation de contrat de gestion pour 3 jours
Bonjour, j'ai envoyé une lettre recommandée le 6/12/12 pour résilier le contrat de gestion d'un log
1
réponse
Résilier canal+ avant la date de fin de contrat
Bonjour,je suis abonnée à Canal+, ma fin de contrat est le 30/09/2014. J'aimerai résilier mon contr
1
réponse
Résilier contrat internet et conserve le fixe
J'aimerai résilier mon contrat france telecom livebox tout en concervant ma ligne fixe car la durée
1
réponse
Contrat de location longue durée
Bonjour Peut on résilier un contrat de location longue durée car j' ai soucrit un contrat pour un
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
RESILIATION DE CONTRAT AVANT DATE D'anniversaire
Bonjour j'ai signé , en tant que chef d'entreprise, un contrat d'entr...
Résilier un contrat de gérance
J'ai confié la location d'un studio à un gérant le contrat signé date...
Résilier un contrat
Comment résilier un contrat pour une maison et terrain sens avoire fai...
Rupture contrat d'avenir date d'aniversaire "droit ouvert" ?
"Quand l'emploi d'avenir est occupé sous la forme d'un CDD, les deux p...
Résiliation d'un contrat longue durée pour une voiture
Bonjour, J'ai souscris en décembre 2010 un contrat de location longue...
Resilier contrat de vente
J ai signe le 7nov 2009 un contrat de vente sur l achat d une cuisine...
Changement mutelle
Ma mutelle n'a pas accepté de résilier mon contrat, pourtant j'ai fais...
Résilier un contrat arnaque
Combien de jours pour résilier un contrat...
Dénonciation
Dans quelles conditions la dénonciation du contrat de bail auprès de l...
Résilier un contrat de location
Bonjour je voudrais savoir si je peux résilier un contrat de location...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par