DEROGATION SCOLARITE
Question anonyme le 05/08/2008 à 18h01
Dernière réponse le 31/03/2009 à 11h20
[ ! ]
Dernière réponse le 31/03/2009 à 11h20
JE SOUHAITE INSCRIRE MON FILS DANS LA COMMUNE OU IL EST GARDE. MA COMMUNE DE RESIDENCE POSSEDE UN PERISCOLAIRE MAIS QUI SE TERMINE BIEN AVANT LES HORAIRE DE TRAVAIL. LE MERE DE LA COMMUNE DE RESIDENCE REFUSE TOUTE DEROGATION CAR IL NE VEUT PAS REGLER DE FRAIS DE SCOLARITES. QUE PUIS JE FAIRE???
Répondre
1 réponse
pour «
DEROGATION SCOLARITE
»
Réponse de artenius
Le 31/03/2009 é 11h20
[ ! ]
Le 31/03/2009 é 11h20
Je suis dans le meme cas que vous et aucune solution n'a ete trouve
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
DEROGATION SCOLARITE
»
-
8réponsesLa mairie de ma commune m'a donné un avis défavorable à la demande de dérogation que j'ai faite pour
-
1réponseJe possède une résidence 1 dans une commune 1 que je considère comme principale et que j'habite plus
-
2réponsesAu sens du droit administratif le changement de résidence administrative d'un fonctionnaire implique
-
1réponseMa fille se sépare de son nouveau compagnon qui n' est pas le père de notre petit fils,ils vivent a
-
3réponsesJe souhaiterai me marier dans la commune de ma naissance, dans laquelle je ne réside plus. Comment r
-
1réponseBonjour, dans la commune ou je demeure, il y à un manque de nounous et de ass. mater. en périscolair
-
1réponseJ'ai une résidence principale et une résidence secondaire , la mairie de ma résidence secondaire ne
-
1réponseBonjour, En cas de divorce, les frais de notaires concernant l'attribution de la résidence commun
-
5réponsesBonjour, Nous sommes sur le point d'acquérir une maison de ville avec un atelier commercial atena
-
3réponsesBonjour j'ai un logement de fonction en tant que gardien d'immeuble sans permanence de nuit. nous
Les dernières réponses publiées
- Bourse d'étude étrangère
-
Peintre inconnu ?
Le 21/11/20242 réponses
-
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers2 réponses
-
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/202416 réponses
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
- J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
- Inscription au forum tunisia-sat
-
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/20242 réponses
- épisode 11 - feuille de la taille d'une main
-
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage2 réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Dérogation pour scolarisation
Bonjour, Mon fils a effectuer 3 années en maternelle il doit donc ren...
-
Derogation pour l'inscription a l'ecole maternelle
La nourrice de mon fils de 25 mois habite la commune voisine et j'ai d...
-
Changement de résidence administrative
Bonjour, Je travaille dans la fonction publique territoriale. Je sui...
-
Parrainage civil en dehors de ma commune de résidence
Puis je baptiser mon fils en dehors de ma commune?...
-
Derogation scolaire en primaire ; que dit la loi
J'ai demandé une dérogation scolaire pour ma fille scolarisée en CP po...
-
Dérogation pour scolarisation
Bonjour, mon fil a effectuer ses 3 années de maternelles dans la commu...
-
Cantine chère ville voisine, dérogation possible?
Bonjour Ma fille va rentrer en cantine ce mois car mon mari vient d...
-
Taxe foncière et droit d'inscription scolaire
Bonjour, Mon enfant est actuellement scolarisé dans une école situé...
-
Inscription scolaire dans une commune autre que mon domicile
Bonjour, je souhaites inscrire mon fils dans une ecole primaire se tro...
-
Commune de naissance
Je veux inscrire sur internet pour un concour en france On me demand...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
