666 162
questions
1 453 398
réponses
1 446 798
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Desaprobation bilan financier association loi 1901

Question de alan56 le 21/02/2013 à 21h54
Dernière réponse le 23/02/2013 à 22h22
[ ! ]
Que ce passe t il lorsque les comptes sont désaprouvés en AGO dans une association loi 1901 (a priori sans status), quelles sont les actions a mener et qui prends les décisions. Merci d'avance
Répondre
4 réponses pour « 
desaprobation bilan financier association loi 1901
 »
Réponse de canounet
Le 21/02/2013 à 22h35
[ ! ]
Commencez par vérifier s'il n'y a vraiment pas de statuts en les demandant à la préfecture de votre lieu précisez si vous avez un CA si les comptes sont désapprouvés, il faudra demander un vote de confiance donc une AG extraordinaire pour une réponse plus complète, il faut des précisions sur les motifs qui ont poussé les adhérents à désapprouver et sur ce qu'a décidé le CA et/ou le Bureau
Répondre
Réponse de rouky57
Le 22/02/2013 à 06h52
[ ! ]
Tant que les dirigeants actuels de l'association ne sont pas révoquer alors, ils prennent les décisions et agissent pour le compte de l'association. Sans précision sur les motifs du vote contre le rapport financier, difficile de dire ce que vous devez faire. Précisez également si vous président, trésorier, administrateur ou membre seulement de l'association. Des votes contre le rapport financier peuvent avoir plusieurs types de causes: - mécontentement de la politique ou stratégie réalisé par le CA; - mécontentement de l'affectation des ressources; - suspicion de fraude ou de détournement d'argent. Dans les 2 premiers cas, cela relève d'un vote contre les dirigeants en place. Cela doit se faire lors du rapport moral et d'activité que dans le rapport financier qui montrer la gestion financière des comptes. Mais souvent certains font des confusion, vote pour le rapport moral et contre le financier alors qu'ils sont contre la politique et la réalisation de certaines dépenses donc d'activités. La dernière est la plus grave et nécessite une action urgente. En fonction de l'association et de ses statuts, il n'y a pas forcement d'obligation de représenter les comptes donc de refaire une AG. En règle générale, lors d'un vote contre, un vote de confiance est fait dans la continuité.
Répondre
Réponse de alan56
Le 23/02/2013 à 09h17
[ ! ]
Merci de voter réponse "canounet" ainsi que "rouky57". J'aurais du discuter sur de forum plus tôt. aujourdhui 'cest L'AG. Je suis simple membre du bureau, pas de CA, et pour les statuts l aucune connaissance et trop tard pour aller en prefecture. Probléme: suspicion de fraude sur les comptes de l'association. Apparament beaucoup s'en doute, mais le silence est moins problématique que le scandale. Après plusieurs tentatives pour avoir les comptes (en reunion de bureau) ou par la suite de trouver un accord (trésorier laisse son poste tout en restant au bureau, jusqu' a la dernière ou le trésorier resterait a son poste mais accepte la mise en place d'un compta "normale", l'information a chaque reunion d'un etat des comptes et de travail en permance avec son adjointe). Ce qu'il a accepté, seulement quelques heures après j'ai été convoqué par la gendarmerie pour plainte en diffamation. J'ai donc décidé d'aller au bout des choses et d'essayer d'amener l'AG a voter l désaprobation, ce qui va etre difficile compte tenu qu'elle n'a jamais voter lors d'AG précédente. J'ai pu réaliser une étude des dépenses et recettes grasse a la trésoriere ajointe qui note tout et qui n'est jamais impliquée par le trésorier. Cette étude, bien que n'étant pas totalement juste, met en évidence une différence significative entre le résultat bancaire a fin 2012 et l'estimatif que nous avons pu en faire. A savoir, pas de liquide transite par le tresorier, qui ne le remet pas en banque de suite, lors de bal ou autres activitées du club. Dernière info, le trésorier a fait confirmer ces comptes par des soit disants commissaires au compte, non désigné par AG, n'ont pas de mandat, n'ont eut que ces relevés banquaires et ne remettent pas de rapport écrit (ne sont pas , apriori inscrit a l'annuaire des CC), ne sont en fait que des connaissance a lui (faisant parti du club) . Je vous recontacterais, après, et suivant le résultat auais besoin de vos conseil pour , enfin , mettre cette association en conformité
Répondre
Réponse de canounet
Le 23/02/2013 à 22h22
[ ! ]
Vous avez choisi la meilleure solution : essayer de mettre l'AG de votre côté et voter contre le rapports moraux et financier cela provoquera peut-être une révocation des responsables et de ré-élections nous attendons la suite
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
desaprobation bilan financier association loi 1901
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.301