Bonjour ,
Lors de AGE de notre association sportive equestre qui s'est tenu le 9 septembre dernier ,
qui avait pour objet entre autre le renouvellement d'une partie du bureau , la présidente en place annonce qu'elle démissionne aussi et personne ne propose de candidature dans l'assemblé ,les seul candidature potentielle ont étè donné par écrit et leur auteur sont absent a la réunion . le vote est par consequent reporté le temps de trouver des remplaçants .entre temps une candidate se présente pour le poste de présidente et se désiste presque aussitôt .
alors on me demande si j'accepterais de prendre la présidence (j'ai toujours été trés présente sur le site et tout les évenements depuis 2 ans que je suis a l'association )
l'association a étendut son activité equestre en début d'année a école d'équitation , l'association paie un loyer pour le site , le propriétaire du site est BE , et menbre d'honneur bénevole .
rien ne semblait irrégulier donc j'ai acceptée , sauf que je ne suis pas sur que l'election soit valable car la présidente démissionnaire a "invité chacun a une réunion informelle " dans le but de présenté le nouveau bureau le 15 septembre....
ce que tout le monde a accepté a main levée ...
malgrés mes doutes , nous avons transmit a la prefecture l'information avec le compte rendu de AGE et des nouvelles signatures pour le nouveau bureau , mais la préfecture nous demande le procés verbal de l'organe procédant à la désignation du bureau daté et signé par 2 menbres du bureau .
la réunion tel qu'elle a étè faite est 'elle valable?
D'autre part en commençant a prendre connaissance de l'ensemble du fonctionnement ,
je constate que 2 apprentis sont sur le site (je pensais que c'était des stagiaires)
1 depuis début septembre et l'autre début octobre (sans qu'on m'est mis au courant)
mais le plus grave c'est que je découvre que l'embauche n'a pas été déclaré 8 jours avant ,
et les contrats que je trouve me semble bizarre..;
je contacte donc la MSA , qui me dit ne pas nous connaitre , que l'on doit etre inscrit a la chambre d'agriculture ;
expliquant la situation , l'inscription se fait , et rencontre la MSA pour déposé la DPAE mais il me manque les contrats qui ont été envoyé des notre inscription a la chambre d'agriculture afin qu'il soit traité ...
en parallélle j'ai fait des recherche pour m'assurer de la faisabilité de l'apprentissage par un BE bénévole , j'ai trouvé plusieurs site CFA , dont un ile de france , qui indique que oui , un maitre d'apprentissage peut etre un non salarié bénévole d'association ..
et là , je reçoit un coup de téléphone de l'inspecteur chargé d'accepter ou non les contrats et qui me dit que notre maitre de stage n'est pas valable car il n'est pas salarié ..
ma question est donc double :
qui est responsable de ce "bazar" , ??
et notre BE bénévole peut t'il etre maitre de stage ou doit t'on le salarié pour qu'il le soit ?
pour précision les apprentissage sont ; 1 palefrenier , et 1 bac pro gestion de centre equestre
Pour la question sur le maître de stage bénévole, je ne sais pas
quant à répondre parfaitement au reste, il faudrait que vous précisiez :
- avez vous un CA ?
- le Bureau est-il directement élu par l'AG ou par cet éventuel CA ?
Merci de me répondre aussi vite !
non il n'y a pas de CA ,
l'association es dirigée par un comité directeur composé de membres élus au scrutin secret pour une période d'un an par l'assemblé générale.
Le bureau est le comité directeur dans les statuts
Votre comité directeur correspond donc à un CA (autre nom) puisque vous parlez aussi d'un Bureau (président, trésorier, etc.)
par contre, habituellement, après renouvellement des membres du comité, c'est ce dernier élit en son sein le nouveau Bureau
apparemment chez vous c'est l'AG
votre élection semble s'être déroulée normalement si elle a respecté vos statuts (relisez-les)
et si l’ancienne présidente a voulu faire une réunion informelle, je ne vois pas d'irrégularité
par contre ce sera l'occasion pour vous d'annoncer les prochaines réunions de Bureau et de comité que vous comptez faire
par ailleurs, il est tout à fait normal de communiquer en préfecture, avec la liste des nouveaux responsables, le compte rendu de la séance au cours de laquelle ces élections ont eu lieu
votre banque vous demandera d'ailleurs la même chose
Il me semble que vous avez déjà envoyé le CR de l'AG et la liste des modifications du bureau vers la préfecture. Ils vous demandent de leur fournir le CR de la reunion du CA (ou du comité) qui a fait l'élection du bureau. Il suffit pour la préfecture, juste un courrier, "extrait de la réunion du comité
Quant aux responsabilités, c'est l'association qui sera responsable. Sauf pour sécurité, malversation,....
Les actes que vous réalisez pour mettre en conformité l'association, ne sont qu'en plus pour vous. Vous découvrez des problèmes, vous les corriger.
Pour les problèmes URSSAA,... c'est l'association qui est responsable