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Renouvellement du comité directeur d'une association sportive

Question de jacquesouest8 le 08/09/2014 à 22h41
Dernière réponse le 09/09/2014 à 22h25
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Bonsoir, L'Assemblée générale de mon association sportive a lieu dans quinze jours; Sachant que des membres du comité directeur étaient en fin de mandat, je souhaitait présenter ma candidature pour l'intégrer... Sauf que la convocation à l AG ne parle pas dans l'ordre du jour ni du fait que l AG procédera au renouvellement des membres du comité directeur, ni du fait de pouvoir faire acte de candidature..! Du coup puis quand même faire acte de candidature? Est ce légal de passer cette information sous silence? Merci de vos réponses..
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5 réponses pour « 
Renouvellement du comité directeur d'une association sportive
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Réponse de canounet
Le 09/09/2014 é 00h38
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Normalement l'ordre du jour doit notifier que des élections auront lieu ce pourrait même être une cause d'annulation de ces élections que de ne pas l'avoir signalé mais si ce renouvellement est prévu par les statuts, tout le monde devrait être au courant il n'y a pas d'obligation de faire acte de candidature avant sauf si les statuts l'exigeaient mais comme aucun appel n'a été lancé, il sera sas doute fait en début de séance ou juste avant le vote et vous pourrez vous résenter sinon, il faudra exiger d'être dans la liste des candidats
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Réponse de jacquesouest8
Le 09/09/2014 é 18h06
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Merci pour votre réponse.. Est ce qu'a la lecture de ce passage des statuts: "Le comité directeur est composé de 6 à 9 membres, élus au scrutin secret pour une durée de 3 années par l'Assemblée générale. Les membres sortants sont rééligibles" Le comité directeur est en droit de décider de rester a 6 et sans proposer au remplacement des membres sortants si ceux ci ne se représentent pas, ou peuvent-ils rester à 6 seulement après avoir constaté a l AG que personne ne souhaitait entrer au comité directeur? Merci pour vos réponses..
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Réponse de canounet
Le 09/09/2014 é 18h49
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Ce n'est pas le comité directeur qui décide mais vos statuts ils prévoient de 6 à 9 membres en cas de renouvellement statutaire, toutes les candidatures doivent être acceptées, que ce soit celles des sortants ou celles de nouveaux postulants et des élections doivent obligatoirement être organisées si personne ne se présente et que le CA reste à 6, cela reste possible si plus de personnes que de places se présentent, celles obtenant le plus de voix sont élues si moins ou autant de postulants que de postes, cette élection ne devient plus qu'une formalité puisque ce n'est pas une élection avec oui ou non mais à la majorité simple il suffirait à la limité d'1 seule voix pour être élu, comme pour une municipale au 2è tour dans une petite commune je ne sais pas pourquoi vous doutez que le président ou le CA ne comptent pas organiser ces élections - mais quand même, cela m'étonnerait - vous devrez alors exiger qu'elles le soient sur le champ
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Réponse de jacquesouest8
Le 09/09/2014 é 19h58
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C'est la lecture que j'en avais fait également, et je pense que c'est également la lecture qu'il s'en ont faite. Concernant votre dernière remarque, je vais essayer de vous présenter brièvement la situation: J' ai été salarié de cette association jusqu'au 31 août, date à laquelle mon contrat de travail a pris fin par rupture conventionnelle; A la suite de ça, j'ai ouvertement fait part de ma volonté de me proposer au comité directeur, pour participer différemment à la vie de l'association, j'y suis éducateur depuis 10 ans maintenant, j'ai grandi dans ce club, mais a la base ce n est pas ça qui a motivé ma rupture de contrat, l'idée m'est venue après. A la suite de ça, je sais de source sûre que mon intention a été discutée au comité directeur, et que pour éviter cela, l'idée a été émise de rester à 6. Sauf que je n'imagine pas les sortants ne pas se représenter, et je vous confirme que la convocation à l AG, contrairement aux précédentes lorsque une élection devait avoir lieu, ne mentionne pas le renouvellement des membres du comité directeur. Donc je ne dis pas que l'élection n'aura pas lieu, mais je n'ai pas le sentiment qu'il souhaitent ouvertement en faire part, et plutôt faire ça discrètement.
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Réponse de canounet
Le 09/09/2014 é 22h25
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Sans modification motivée des statuts que le CA proposerait et que l'AG devrait avaliser, impossible de ne pas faire d'élection sans déroger à ces statuts et je ne vois pas comment le faire discrètement par contre, il se peut que le plan - si plan il y a - soit de dire que les sortants se représentent, que personne ne semble postuler et qu'on demande une élection par acclamation pour continuer comme avant cela pourrait passer car les adhérents sont souvent plus des consommateurs que de vrais associés et pourvu que l'asso fonctionne et qu'eux-mêmes soient déchargés de toute responsabilité, ils se fichent parfois de ce que les dirigeants concoctent si c'est le cas, il faudra donc être vigilant et faire immédiatement état de votre désir de rejoindre le CA et de dire que tout adhérent peut faire de même, cela réveillera peut-être des vocations êtes-vous seul dans votre coin ou avez-vous l'oreille d'au moins quelques adhérents qui pourraient aussi intervenir dans votre sens ?
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