670 811
questions
1 497 863
réponses
1 461 426
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Aide juridique
Donation d'un appartement à son petit-fils
Tweeter
Question anonyme le 31/01/2014 à 13h20
[ ! ]
Quel document à préparer pour donation d'un appartement d'une grand mére à son petit-fils merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
donation d'un appartement à son petit-fils
»
1
réponse
POUR UNE GRAND MERE QUI N'A PAS VU SON PETIT FILS
La maman du père de mon petit fils n'a pas pu voir son petit fils depuis Paques. Le papa n'a pas pu
1
réponse
Donnation de son vivant a un seul petit fils
Ma grand mère paternelle souhaiterai me faire une donnation de son vivant,ses deux enfants sont décé
21
réponses
Document algérien pour une donation père fils ?
Bonjour, Quels sont les documents exigés par un notaire algérien pour effectuer une donation entr
1
réponse
Donation d'un appartement
QUELS documents faut-il pour une grand mere pour une donation d'un appartement en algerie
2
réponses
J'ai fait une donation de jouissance à ma mère
Bonjour, En 1992 mon pere a fait une donation partage ds laquelle j'ai eu un appartement en toute p
4
réponses
Annulation. De donation
Je voudrais procéder a une annulation de donation Je lui est fait don de ma part d'un appartemen
3
réponses
Donation d'un bien immobilier à son fils hors heritage
Bonjour, ma belle mere possede 2 maisons et 1 appartement. elle a 5 enfants. les 4 grands ont leu
1
réponse
Usufruitier, puis-je vendre le bien?
J'ai fait donation de mon appartement à mes 2 fils en indivision. Je suis usufruitier et aimerait ve
1
réponse
Est il plus avantageux de donner en donation ou en héritage
Je suis propriétaire d`un appartement , question impôts est il plus avantageux de faire une donation
1
réponse
Vente appartement pere fils
Un pere peut il vendre a un fils sans logement un appartement alors qu'il s'est remarié au deces de
Les dernières réponses publiées
Moteur Bernard W112 bis
Il y a 13 minutes
Mécanique
75
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 28/09/2025
Bourse d'étude
759
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 28/09/2025
Anniversaire
391
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 28/09/2025
Psychologie, Psychiatrie
1385
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 27/09/2025
Amitié
460
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 27/09/2025
Amour Sucré
105
réponses
Dernière page
Urgent code pad, numero serveur et centre banque
Le 25/09/2025
TPE
3
réponses
Quelle music est bien pour faire la fête
Le 25/09/2025
Musique
14
réponses
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 25/09/2025
Sécurité Sociale
15
réponses
Composition et devoie et corrigé 3éme année primaire
Le 23/09/2025
Ecole primaire
20
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Donation en algerie d'un appartement
Je suis à Alger .Je demande document à preparer pour donation d'un app...
Donation d'un appartement à son petit-fils par une grand mere en vie
Ma mere en vie veut donner son appartement à son petit fils...
Donation d'une grand-meme pour sa fille
Bonjour: j'ai grand-mère paternelle qui avais un appartement a Alge...
Donation pere fils en algerie
Un pere de 7 enfants , en bonne santé , peut il legalement faire une d...
Revocation de donation
J 'envisage de faire donation de mon appartement a mon fils adoptif ma...
Usufruit
Donation d'un bien immobilier d'un grand parent a son petit fils avec...
Vente appartement de mon grand père
Bonjour, Ma grand-mère est décédée fin mard 2011, et mon grand-père à...
Donation d un appartement
Pourrai_je faire donation de mon appartement à autrui après mon déces...
Donnation grande mere
Apres mort de mon père ma grande mere a fait une donation de sa part a...
Donation à enfant adoptif
Nous avons hérité, mes frères (2) et soeurs (4 + moi) d'un appartement...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par