670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Dossier rembourssement tva

Question de HADIABES le 05/11/2010 à 18h59
[ ! ]
Si une société d'export elle benificie du rembourssemnt tva la question combient il faut le chiffre d'affaire de l'anné derniere en export ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
dossier rembourssement tva
 »
  • 1
    réponse
    IMPOTS AGRICOLES
    UNE EXPLOITATION AGRICOLE S.A..R.L DESTINEE EXCLUSIVEMENT A L'EXPORT DOIT-ELLE FAIRE UNE DECLARATIO
  • 1
    réponse
    Comptabilité
    En micro entreprise avec franchise en base de tva, j'ai passé un contrat pour l'utilisation de locau
  • 1
    réponse
    Affaire d'import export.
    Je suis une société tunisienne d'import export et j'exporte les dattes de très hautes qualité. S'il
  • 1
    réponse
    Exoneration de la tva
    Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
  • 1
    réponse
    ASSOCIATION 1901 ET TVA
    Une brocante assos vend de l'occasion : A t'elle de la TVA Collectée et peut elle récupérer la tva d
  • 3
    réponses
    Comment trouver des partenaires en import export???
    Je suis nouveau dans le domaine import export resident en algerie cherche conseils et partenaire pou
  • 2
    réponses
    Tva ou non sur vente de vehicule occasion
    Je suis une societé j'ai achete un vehicule utilitaire occasion par un garage sans avoir récupéré c
  • 2
    réponses
    Qui doit payer la TVA ???
    Bonjour, Je vous soumets un cas auquel pour l'instant nous ne trouvons pas de réponse. Mon beau
  • 2
    réponses
    TVA sur cession d'immobilisation
    Bonjour, Une société individuelle (au régime réel simplifié) a acquis un véhicule en 2004 dans
  • 1
    réponse
    Tva de france à belgique ?
    Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T14.935