Bonjour,
nous avons un projet tres avancé de construction.
Nous rentrons de l'etranger, et les impots ont été prélevés a la source par mon employeur puis reversé a l'état de djibouti.
Pour l'attribution du pret, on nous demande la declaration de revenu du pays bénéficiaire (Djibouti), dans mon cas, il lui est impossible de le fournir.
De plus la banque me demande de lui fournir la totalité de mes feuilles de pays afin qu'ils puissent faire le calcul.
Le probleme, c'est qu'en comptant les revenus perçu, nous n'avons pas droit au PTZ, par contre, apres calcul...oui.
et la banque n'a pas connaissance des modalité de calcul de la base imposable puisque regit par des textes militaires et inter gouvernementaux (dont j'ai les copies et les sources sur le site de ministere de la defense).
Y aurait il parmis vous un expert bancaire pouvant me donner la marche a suivre exacte afin de faire entendre raison a la banque de ma particularité.
merci de votre aide
Bonjour,
nous avons été dans le meme cas à notre retour, la banque a procédé à une reconstitution des revenus en tenant compte des seuls revenus imposables outre mer donc ce montant est notre revenu fiscal de référence. Nous avons obtenu notre pret à taux 0.
Personne n'est capable de donner une version correcte du mode de calcul car nous sommes des cas particuliers ! Il faut se battre et ne pas abandonner !
Courage !
Bonjour nous rentrons aussi de djibouti et voulons acheter il nous reclame l'avis d'imposition 2009 que nous n'avons pas comment faire je suis au credit agricole merci d'avance seb
Salut Seb, j'espere que votre séjour c'est bien passé.
Pour avoir un avis d'imposition, il faut le demander au centre des impots des non résidents (il me semble sur noisy-le-grand).
Mais quand ils verront cet avis (n'ayant aucune valeur puisque sans revenues déclarés), ils demanderont une copie de touts les feuilles de soldes pour l'année concernée.
Par contre, vous avez très certainement droit au nouveau pret a taux zero...a présent, il n'y a plus de plafond de ressources pour pouvoir en bénéficier.
Il faudra par contre prouver que vous avez été prprio pendant au moins 2 ans..très facile à faire en demandant simplement au BIL une attestation de logement pour la durée de votre séjour.
Bon courage pour la suite, nous notre maison est en construction.
AA?