670 021
questions
1 486 207
réponses
1 459 583
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Aide juridique

Droit de plainte

Question de h d le 21/07/2014 à 17h06
Dernière réponse le 21/07/2014 à 17h52
[ ! ]
Combien de temp pour porter plainte apres m avoir remis un cheval
Répondre
7 réponses pour « 
droit de plainte
 »
Réponse de Jus.tess
Le 21/07/2014 é 17h24
[ ! ]
Je n'ai pas compris votre question. Pourriez-vous être plus précis ?
Répondre
Réponse de h d
Le 21/07/2014 é 17h30
[ ! ]
J ai praites mon cheval on me la remis malade il en ai decede
Répondre
Réponse de Jus.tess
Le 21/07/2014 é 17h31
[ ! ]
Malade de quoi ?
Répondre
Réponse de h d
Le 21/07/2014 é 17h44
[ ! ]
On ne la jamais sue merci
Répondre
Réponse de Jus.tess
Le 21/07/2014 é 17h46
[ ! ]
Vos réponses sont trop succinctes. Il faut donner plus de détails. Quand cela est-il arrivé ? Avez-vous un document du vétérinaire qui prouve que le cheval est mort d'une malade ? Avez-vous la preuve que cette maladie a été attrapée pendant la période ou vous avez confié le cheval à quelqu'un ? Avez-vous une preuve que cette maladie ait été causée par une absence de soins ou une négligence de cette personne ? Sans preuve, vous aurez du mal à prouver quoi que ce soit...
Répondre
Réponse de h d
Le 21/07/2014 é 17h51
[ ! ]
Cela va faire bientot 2 ans il n on jamais trouver
Répondre
Réponse de Jus.tess
Le 21/07/2014 é 17h52
[ ! ]
Vous ne répondez pas à mes demandes de précisions. Mais à vue de nez, vous n'avez aucune chance d'obtenir gain de cause.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
droit de plainte
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T23.975