670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Finance
>
Fiscalité
Est ce que le fret ou l'assigné est soumis à TVA?
Tweeter
Question anonyme le 30/11/2009 à 16h48
[ ! ]
Dans la fiscalité marocaine, est ce l'assigné (frêt ou freight) est soumis à la TVA ? la preuve ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
est ce que le fret ou l'assigné est soumis à TVA?
»
1
réponse
Avantage nature soumis a la tva dans quelle mesure
Si l on calcule un avantage nature pour un gsm DE 300 € l an, quel est le montant soumis a la TVA
1
réponse
Exoneration de la tva
Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
1
réponse
TVA INTERETS DE RETARD
Intérêts de retard pour non respect échéances de paiement - facture mensuelle à part (seulement
1
réponse
Les baux commerciaux tva
Les loyers résultant des baux commercaux sont ils soumis obligatoirement a la TVA
1
réponse
TVA lors de la revente d'un véhicule utilitaire
Je suis un particulier et je suis intéressé par l'achat à une société d'un véhicule utilitaire d'un
3
réponses
Fret maritime
Je veux expedier par contenair 20 pieds de bruxelles au CAMEROUN que dois je payer comme fret
1
réponse
Je veut cree nue entreprise de fret
L ambition qui m anime met dans l obligation de créer ma propre structure le domaine que je choisi
1
réponse
BOUVARD et MICRO BIC
Je suis actuellement loueur meublé non professionnel d'un appartement en Savoie Que je loue à la se
1
réponse
Tva de france à belgique ?
Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap
3
réponses
Régime de la TVA pour des prestations en algérie
Mon probleme est le suivant : Je réalise des prestations de service en Algérie pour le compte d'une
Les dernières réponses publiées
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 1 minute
Zoologie
166
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 28 minutes
Bourse d'étude
585
réponses
Dernière page
Ressorts régulation sur autoportée HE2216HE
Il y a 3 heures
Divers
3
réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 3 heures
Bourse d'étude
61
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 30/01/2025
Théatre
69
réponses
Dernière page
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Le 30/01/2025
Visa, permis de séjour
35
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1277
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 30/01/2025
Transcription de mariage
4276
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Le 30/01/2025
Visa de conjoint
16531
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/01/2025
Anniversaire
212
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
TVA SUR MARCHAND DE VOLLAILLE EN GROS
NOUS SOMMES UNE SOCIETE INSTALLEE AU MAROC ET LES ASSOCIES...
TVA POUR LES AGENCES DE VOYAGES
- LA TVA POUR LES AGENCES DE VOYAGES AU MAROC - QUELLES SONT LES O...
Traitement de la tva lors des opérations en monaie étrangère
Pourquoi est ce que lorsqu'on achète une immobilisation dans une monna...
Tva des auxiliaires agricoles
Messieur; j'ai le plaisir de vous demander des infos conc...
Scg et tva sur vente sci
La SCI (location)loue des depots actuellement avec loyer soumis à TVA...
Transport, transit
En transit quand parle t-on de fret aérien et de fret maritime...
Modalité de calculs de la tva au cameroun
Quelles sont les obligations comptables selon le régime de base, du si...
A quand la taxe sur la TVA ?
Prenez votre facture EDF Additionnez les sommes suivantes : Total de...
Droit TVA 5,5 appartement acheté zone ANRU en 2009 ?
Célibataire, j'ai signé un contrat préliminaire appartement situé en z...
Demande de de stage en fret aérien
Etudiant en fin de formation en Fret aérien chez I A T A ,je voudrais...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par