670 469
questions
1 492 603
réponses
1 460 297
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Finance
>
Fiscalité
Est ce que le fret ou l'assigné est soumis à TVA?
Tweeter
Question anonyme le 30/11/2009 à 16h48
[ ! ]
Dans la fiscalité marocaine, est ce l'assigné (frêt ou freight) est soumis à la TVA ? la preuve ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
est ce que le fret ou l'assigné est soumis à TVA?
»
1
réponse
Avantage nature soumis a la tva dans quelle mesure
Si l on calcule un avantage nature pour un gsm DE 300 € l an, quel est le montant soumis a la TVA
1
réponse
Exoneration de la tva
Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
1
réponse
TVA INTERETS DE RETARD
Intérêts de retard pour non respect échéances de paiement - facture mensuelle à part (seulement
1
réponse
Les baux commerciaux tva
Les loyers résultant des baux commercaux sont ils soumis obligatoirement a la TVA
1
réponse
TVA lors de la revente d'un véhicule utilitaire
Je suis un particulier et je suis intéressé par l'achat à une société d'un véhicule utilitaire d'un
3
réponses
Fret maritime
Je veux expedier par contenair 20 pieds de bruxelles au CAMEROUN que dois je payer comme fret
1
réponse
Je veut cree nue entreprise de fret
L ambition qui m anime met dans l obligation de créer ma propre structure le domaine que je choisi
1
réponse
BOUVARD et MICRO BIC
Je suis actuellement loueur meublé non professionnel d'un appartement en Savoie Que je loue à la se
1
réponse
Tva de france à belgique ?
Je suis assujetti à la tva et je dois livrer de la paille en belgique, ma facture doit-elle faire ap
3
réponses
Régime de la TVA pour des prestations en algérie
Mon probleme est le suivant : Je réalise des prestations de service en Algérie pour le compte d'une
Les dernières réponses publiées
Monteur vidéo propose ses services
Il y a 1 minute
Petites annonces
5
réponses
OCTROIE D'OFFRE DE FINANCEMENT.,SÉRIEUX ENTRE PARTICULIER +33757757486
Il y a 5 heures
Allocations familiales
1
réponse
Je.fais des prêts locales et des prêts .internationaux +33757757486
Il y a 5 heures
Dépannage informatique
1
réponse
Prêts locales et des prêts internationaux E-:martiselouise@hotmail.com
Il y a 5 heures
Caisse d'allocation familiale
1
réponse
J'offre de prêt de 5.000 € à 10.000 000€ à toute personne
Il y a 5 heures
MDPH (ex COTOREP)
2
réponses
2025 OFFRE DE FINANCEMENT OUVERTS : +33757757486
Il y a 5 heures
Etat civil
1
réponse
Micro crédit mutuel Ouvert pour tous : martiselouise@hotmail.com
Il y a 5 heures
Micro-informatique
1
réponse
Service de financement pour tous : +33757757486
Il y a 5 heures
Prestations sociales
1
réponse
Comment .faire une demande de microcrédit ? +33757757486
Il y a 5 heures
AAH - Allocation aux adultes handicapés
1
réponse
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 6 heures
Anniversaire
246
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
TVA SUR MARCHAND DE VOLLAILLE EN GROS
NOUS SOMMES UNE SOCIETE INSTALLEE AU MAROC ET LES ASSOCIES...
TVA POUR LES AGENCES DE VOYAGES
- LA TVA POUR LES AGENCES DE VOYAGES AU MAROC - QUELLES SONT LES O...
Traitement de la tva lors des opérations en monaie étrangère
Pourquoi est ce que lorsqu'on achète une immobilisation dans une monna...
Tva des auxiliaires agricoles
Messieur; j'ai le plaisir de vous demander des infos conc...
Scg et tva sur vente sci
La SCI (location)loue des depots actuellement avec loyer soumis à TVA...
Transport, transit
En transit quand parle t-on de fret aérien et de fret maritime...
Modalité de calculs de la tva au cameroun
Quelles sont les obligations comptables selon le régime de base, du si...
A quand la taxe sur la TVA ?
Prenez votre facture EDF Additionnez les sommes suivantes : Total de...
Droit TVA 5,5 appartement acheté zone ANRU en 2009 ?
Célibataire, j'ai signé un contrat préliminaire appartement situé en z...
Demande de de stage en fret aérien
Etudiant en fin de formation en Fret aérien chez I A T A ,je voudrais...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par